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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
615e0e25c25a97f0381f52ac
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Il travaillait auparavant depuis le 4 mars 1994 en qualité de chef de rayon pour une autre société gérant un autre centre Leclerc à [Localité 3].
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf2
8 février 2008
8 février 2008
2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bae8f25437b69df75bc6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
déclaration d'appel du 30 mai 2024 Vu la procédure entre : Monsieur [F] [H] né le 24 Juillet 1961 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Elisabeth LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8786f
12 avril 2005
12 avril 2005
Rep/assistant : Me Alain MIRANDA (avocat au barreau d'AGEN) INTIME d'autre part, A rendu l'arrLt contradictoire suivant aprPs que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 15 mars
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0a4
7 avril 2008
7 avril 2008
Comparant en personne, assistée de Maître Alain FESSLER (SCP FESSLER- JORQUERA & CAVAILLES) avocat au barreau de GRENOBLE Sur son recours contre la délibération du conseil de l' Ordre des avocats au
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93062
15 janvier 2015
15 janvier 2015
de l'audience publique des débats, tenue le 30 septembre 2014 avec l'assistance de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Françoise CUNY, Président, - Monsieur Pascal LECLERCQ
Source officielle4eme Chambre Section 1
62c91af1f3eafe9fcf076034
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[G] qu'elle n'allait pas travailler le 15 juillet 2016 et qu'elle récupèrerait 4 jours en août 2016.
Source officielle4eme Chambre Section 1
67f0ba46ea6533065f551d9a
4 avril 2025
4 avril 2025
Le ticket de caisse du magasin Leclerc à 9H57 est trop tardif pour apporter un élément probant pour l'une ou l'autre des parties.
Source officielle21e chambre
60324211c7400a7812263df4
15 mars 2018
15 mars 2018
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christine LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92523
9 juin 2015
9 juin 2015
ZI la Taille 72110 Bonnétable, a été convoqué au super U la Suze sur Sarthe avec Jean Marc le responsable du rayon boucherie libre service, ce dernier m'annonçait qu'il allait arrêter de travailler avec
Source officielleChambre Sociale-Section 1
651d02f4fe8d588318c1ae23
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Je l'ai averti que le port du masque était obligatoire et que si elle ne le portait pas, j'allais en référer à la direction.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f5
5 février 2008
5 février 2008
LECLERC APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 30 Novembre 2006 RG : F 05 / 03459 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f64009f81000890dc55
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LECLERCQ chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. DEFIX, président J.C. GARRIGUES, conseiller S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6032eddc36b2b161d89cedd2
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Laurent BEDOUET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Christine LECERF MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au ministère public Un rapport a été présenté
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61638737947dd77ae6de0250
30 novembre 2010
30 novembre 2010
par Me Gilles ALBOUY, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0549 INTIMEE MUTUELLE GENERALE DE L'EQUIPEMENT ET DES TERRITOIRES (MGET) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Frédéric LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b3f
15 octobre 2014
15 octobre 2014
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielleChambre 3-4
680b1f964d571f8833669232
24 avril 2025
24 avril 2025
LOCAM Copie exécutoire délivrée le : 24 Avril 2025 à : Me Jean FAYOLLE Me Alain KOUYOUMDJIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490c1498a54057d103057
16 mai 2022
16 mai 2022
LECLERCQ, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : N.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc43
19 avril 2011
19 avril 2011
: Société ARJO WIGGINS PAPIERS COUCHÉS 17 rue du 8 Mai 72310 BESSE SUR BRAYE représentée par Maître Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS Société ADECCO TT 868 4 avenue du Général Leclerc
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd94c55e930be3474319445
3 mars 2020
3 mars 2020
[H] : * la somme de 5.683,52 € déduite arbitrairement du règlement des commissions en date du 24 novembre 2011 au titre des pénalités appliquées sur la livraison du magasin Leclerc de [Localité 6] :
Source officiellePage 9 sur 16
ALAIN LECLERC
21/07/2026
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LECLERCQ, Julien, Yvon, Alain
22/05/2026
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LECLERCQ, Alain
Autre jugement et ordonnance — Clôture la procédure de redressement après arrêté d'un plan - Date du jugement : 15 Mai 2026 Jugement prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire par apurement du passif après arrêté d'un plan - N° RG : 15/00019
21/05/2026
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Leclercq, Geoffrey Pascal Alain
16/01/2026
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Alain PASQUIER, Christophe LECLERCQ et Leslie ARIZZOLI
23/12/2025
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