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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
VILLETTE, du barreau de LIMOGES,ET : Monsieur le Procureur Général, ---ooOoo---Maître Alain VILLETTE ayant, le 05 Mars 2003 interjeté appel d'une ordonnance de modification du contrôle judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
28 septembre 2016
né le 21 Mars 1948 à FLEURY LES AUBRAIS (45400) ... 63670 LA ROCHE BLANCHE ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Jocelyne Roberte Lucie Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f555
25 avril 2012
25 avril 2012
.-85000 LA ROCHE SUR YON Maître Mireille A..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la Sté MEUBLES MARTEL de nationalité Française demeurant ...-17100 SAINTES
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b0
8 février 2012
8 février 2012
Compagnie d'assurances AXA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE MIXTE APPELANT : Monsieur Roch
Source officielle6ème Chambre
62c7ca7ecb8dca058e3e7c2f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
assistés pendant les débats de Sylvie GIREL, greffier A l'audience, Evelyne ALLAIS a fait le rapport, conformément à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a2
4 novembre 2015
4 novembre 2015
X...) le problème du rocher » ; que celui-ci lui a dit que « plein de choses n'allaient plus sur le bateau dont la dérive qui était soit disant cassée (...)
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949f
21 mai 2007
21 mai 2007
Roch Y... ... 59280 ARMENTIERES Mme Sophie Y... ... 59420 MOUVAUX M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Attendu en outre que la demande d'audition du Pr D... revient à lui demander un avis d'expert alors que le Dr Alain C..., expert judiciaire, a déjà répondu à cette même question.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fd
28 février 2008
28 février 2008
par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour D'UNE PART INTIMÉS : Sas AXR INDUSTRIES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 1 Faubourg Saint Roch
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908e6
18 juin 2013
18 juin 2013
Le 18 Juin 2013, Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e8397dc295bdec6a56ed
9 mai 2012
9 mai 2012
Monsieur [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] EURL ADL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346d
19 octobre 2006
19 octobre 2006
D'APPEL EN DATE DU 22 Septembre 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain
Source officielleChambre 3-1
633fc2a6e633183e2ee17744
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Octobre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93175
15 avril 2016
15 avril 2016
poursuits et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège No SIRET : 522 066 174 ayant son siège au 12 quai du Commerce-69009 LYON Représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935bd
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Les dernières écritures pour la polyclinique Saint Roch ont été déposées le 25 août 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e0a
30 décembre 2014
30 décembre 2014
d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Novembre 2012, enregistrée sous le no 11 515 ARRÊT DU 30 Décembre 2014 APPELANTE : La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA VENDEE 61 rue Alain
Source officielle1ère Chambre
6538b4387ffc2c8318ee0210
24 octobre 2023
24 octobre 2023
CHAMPAGNOL ALAIN, S.A.R.L. FORMETO AB, S.A.S. ATELIER CHRISTIAN PERRET, S.A.R.L. ADEG, S.A.R.L. DOME MACONNERIE, Société RECORD PORTES AUTOMATIQUES, Société CARDOSO, S.A.S. ABCEO, S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f2
3 décembre 2010
3 décembre 2010
G : 09/ 01176 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 22 janvier 2009 RG : 2007j2908 SARL FREMA Société LES MAISONS ALAIN METRAL-VAL DE FIER-SARL C/ SARL METRAL VAL DE FIER
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c4235331f58c9ee86eb8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
: Jugement rendu le 24 Mai 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 02 N° RG : 2022F00973 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey ALLAIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e1bc25a97f0381f523d
3 mars 2015
3 mars 2015
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée par Me Mathilde CHAUVIN DE LA ROCHE de la SELARL PYTKIEWICZ - CHAUVIN
Source officiellePage 9 sur 25
ODJD, Mr Alain ROTH et Madame Danielle ROTH
31/07/2013
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« Coiffure Esthétique Roth » « Institut L'Eichel », BOHN, ROTH, Michèle, Alain, Charles, Emile
fonds précédemment exploité par le conjoint
29/03/2012
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ROTH, Alain, Charles, Emile
27/03/2012
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ROTH, Alain Christian
04/09/2009
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