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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
679c91c16f675aa7b9c8bf79
20 janvier 2025
20 janvier 2025
(RG n° :21/2272) Saisine de la cour : 12 Mai 2023 APPELANT Mme [U] [A] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 6] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Alexia
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7F-MLT4 S.C.E.A. CHATEAU LA DOMINANTEc/S.A
660e43070740db0008fa92a7
3 avril 2024
3 avril 2024
déclaration d'appel du 15 octobre 2021 APPELANTE : SCEA CHATEAU LA DOMINANTE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a0
1 juin 2015
1 juin 2015
FG-VF COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 165 DU PREMIER JUIN DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 00280 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942b7
15 novembre 2018
15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/11/2018 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP CORNU-SADANIA ARRÊT du : 15 NOVEMBRE 2018 No : 386 -
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035ce36014e37354013afdd
24 février 2016
24 février 2016
[F] qui a examiné ces diverses causes les a éliminées en ces termes «'l'impact de la sécheresse et des vibrations n'est qu'un élément négligeable par rapport à une poussée des terres agissant directement
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635236e38c924eadffcc48c6
18 octobre 2022
18 octobre 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baa3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 15 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 23
Source officielleChambre Commerciale
65b361f71d7564000872dea6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
judiciaire de la SARL ETS [F] par un jugement d'ouverture de redressement judiciaire rendu par le Tribunal de Commerce de CHAMBERY le 16 juin 2015, [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9436e
13 décembre 2018
13 décembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/12/2018 Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 13 DECEMBRE 2018 No : 437 -
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d8
16 juillet 2012
16 juillet 2012
APPELANTE LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE BP 486- Quartier de l'Hôtel de Ville 97159 POINTE-A-PITRE CEDEX Représentée par Mme Franciane ALEXIS.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52998a2c4236379079b72
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Me NAUX Me MERNIZ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035aa7b6d186e0e780887d4
21 mars 2016
21 mars 2016
naissance 1] 1981 à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Valérie LANES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2185 INTIMEE SARL TRANSEF [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexia
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00214_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Par une délibération du 22 mars 2022, le jury académique du CAPES a proposé qu’elle soit licenciée pour insuffisance professionnelle avant le terme du stage.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01048_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En second lieu, il ressort des termes de la décision en litige qu’est reproché à M. A..., le non-respect de ses horaires de travail au gymnase Guynemer au cours de la journée du 15 août 2021.
Source officielleChambre Civile
64f8166b0a9accd9695a4307
4 septembre 2023
4 septembre 2023
par Me Benoît BERGER de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocat au barreau d'ORLEANS PARTIE INTERVENANTE: Madame [C] [O] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Alexis
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69fc2124cdc6046d47e11c3e
6 mai 2026
6 mai 2026
[A] à terre, qu'un autre salarié essayait de calmer M. [V] et qu'à eux deux ils l'ont sorti de la cuisine et l'ont calmé.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949e2
20 août 2020
20 août 2020
L'audience du 4 juin 2020 n'a pu se tenir compte tenu de l'état d'urgence sanitaire déclaré par la loi no 2020-290 du 23 mars 2020.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacacb8dca058e3e7dae
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635236e28c924eadffcc48be
18 octobre 2022
18 octobre 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5effe940fdbe4ba077761
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[T] [R] (LRAR) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE
Source officiellePage 9 sur 41