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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913bb
1 avril 2014
1 avril 2014
Pour demander à être dispensé du paiement d'une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Carl Alexandre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85480
13 décembre 2000
13 décembre 2000
par son employeur à son égard ; Attendu qu'il convient donc de rejeter la demande de reclassification formée par Monsieur Alexandre X..., qui s'avère injustifiée, tant en ce qui concerne le coefficient
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18d
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90351
3 décembre 2012
3 décembre 2012
L'expert Z... établissait son rapport le 8 juillet 2009. Il matérialisait des empiétements sur la propriété X... en reportant ses mesures sur un plan annexé à son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c41
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 04 Septembre 2013, enregistrée sous le no 22609 Assuré : Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e0
7 octobre 2015
7 octobre 2015
suivantes : - à Mlle Marcelle X...en réparation de son préjudice corporel, après déduction de la créance de la CPAM de Haute Corse et des provisions déjà versées, la somme de 4 631 329, 20 euros, avec
Source officielle1ère ch. civile
64a660acbbd03a05db9654a1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[N] [L], - Mme [V] [T], ayant acquis sa propriété de Mme [A] [B], - la Sci Léa et Alexandre, ayant acheté son bien immobilier auprès de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
2015, par la société GTF Pharma d'un jugement rendu le 6 mars 2015 par le tribunal de commerce de Nanterre qui : * l'a déboutée de ses demandes, * l'a condamnée à payer à la Pharmacie Roberval la somme
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88176
29 mars 2006
29 mars 2006
la somme de 8 875,46 euros à titre de remboursement des factures d'eau et d'électricité acquittés par la SARL ALEXANDRA en lieu et place des époux X..., 9o) condamné solidairement Daniel X... et Lucrèce
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb58
3 octobre 2008
3 octobre 2008
REPRESENTEE PAR SON GERANT EN EXERCICE ME C.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85382
4 avril 2001
4 avril 2001
Monsieur Jean-Claude Y... ... par la SCP LAGOURGUE, avoué assistés de Maître Edouard MANDE, Avocat au Barreau de MEAUX INTIMÉE: La Société S.C.R. prise en la personne de ses représentants légaux ayant son
Source officielleChambre sociale section 3
626b8166d1fb03057d9a5064
28 avril 2022
28 avril 2022
[I] [L] et non de la Sarl Alexandre.
Source officielleChambre 4-1
6a1a792dcdc6046d477536e3
29 mai 2026
29 mai 2026
Ces magistats ont rendu compte des plaidoiries à la cour composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre, Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre COURT DE FONTMICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec28
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Alexandre est majeur depuis le mois de février dernier de sorte que la discussion relative à l'exercice du droit de visite et d'hébergement de sa mère à son égard n'a plus d'objet aujourd'hui.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bf
1 mars 2001
1 mars 2001
condamnation de son époux à lui payer la somme de 5 000 F sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f6f
16 mars 2018
16 mars 2018
Alexandre D... E... « D...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
naissance 6] 1946 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014093 Représentant : Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65321b559e4ea48318f5b017
18 octobre 2023
18 octobre 2023
BIO C BON IDF [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Alexandre DE PLATER , avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 S.A.R.L.
Source officiellePage 9 sur 500