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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89724
29 mars 2007
29 mars 2007
Albert X... et M.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00523_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
pension de retraite depuis le 1er septembre 2013 et d'annuler la décision de ne pas renouveler son détachement du 1er juillet 2013, et à titre subsidiaire, de condamner le centre hospitalier spécialisé Albert
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c3
4 juin 2008
4 juin 2008
Albert, SARL X... ET FILS C / Y...
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00350_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 février 2024, l'Institution des Eaux de la Montagne Noire, représentée par le cabinet Goutal Alibert et associés, demande à la cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d2
25 mars 2016
25 mars 2016
Maître Anne Y..., Liuqidateur Judiciaire de la SA SUD MARINE Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Albert HINI Me Frédéric LACROIX Copie certifiée conforme délivrée aux parties le :
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad8
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Albert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9dd
21 mars 2011
21 mars 2011
Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c66
7 novembre 2007
7 novembre 2007
X... de sa demande au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, . condamné Monsieur Albert X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb2
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Albert à payer à monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d8bd3db21cbdd866ce
16 décembre 2002
16 décembre 2002
LITIGE Le 9 juin 2000, Monsieur Albert X..., né le 16 février 1959, a fait assigner son père, Albert X... né le 11 septembre 1932, ainsi que l'épouse de ce dernier en seconde noces, Madame Jocelyne
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d0
4 novembre 2004
4 novembre 2004
l'intermédiaire de Jean-Paul Y, auquel ils avaient donné moyennant rémunération mission d'effectuer toutes démarches et études auprès de tout établissement financier et de toute banque, Paul X... et Albert
Source officielle9e Chambre B
6032a14ff298cc16b9d32e0d
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Condamne la SASU ALLIBERT SANITAIRE à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a18
25 août 2014
25 août 2014
Albert X... C/ Mme Y... épouse X... M. J/ E.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fda3bab271b06820ce16e20
11 septembre 2019
11 septembre 2019
Par acte du 16 novembre 2012, Madame [V] veuve [A] a assigné SAS le prince souverain Albert II de MONACO, Monsieur [H], tant en son nom personnel, qu'en sa qualité d'administrateur des biens de SAS Albert
Source officielleService des Référés
6629f360dc6faf00095887ed
24 avril 2024
24 avril 2024
Saisi le 14/08/2023 par la société Albert & Co, la formation de référé du conseil des prud'hommes de Grenoble a, par ordonnance du 13/12/2023, condamné M.
Source officielleChambre Sociale
65336ae2bb40ec8318f31c6c
20 octobre 2023
20 octobre 2023
AALBERTS FRANCE C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f387
24 janvier 2012
24 janvier 2012
légaux 71 chemin Moulin Carron 69570 DARDILLY représentée par Me Christian MOREL assistée de Me Corinne LUC-MENICHELLI, avocat au barreau de LYON substitué par Me FLOTTARD, avocat Monsieur Albert
Source officielleChambre 4-8
5fd9751a8f6673629f7249e5
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Confirmation du jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale du Var du 15 novembre 2018, rejet de l’appel du demandeur et condamnation aux dépens postérieurs au 1er janvier 2019 conformément
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85362
16 février 2001
16 février 2001
La SCI ALBERT CAMUS, bien que régulièrement citée, n'a pas comparu ni personne pour elle.
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85550
21 février 2001
21 février 2001
Albert X...
Source officiellePage 9 sur 705