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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25BX02644_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
incendie (température de résistance au feu d’environ 180 °C) ; les manquements formulés par le SDIS de la Gironde ne sont pas en lien direct et certain avec l’accident survenu ; s’il avait bien été amarré
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02874_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association de moyens assurance de personnes (AMAP), venant aux droits du groupement d'intérêt économique (GIE) Humanis assurance de
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a3
26 février 2015
26 février 2015
Amar X... (assignation en l'étude d'huissier le 11 octobre 2013), M. Miloud B... (assignation à personne le 11 octobre 2013).
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6ba
9 mai 2012
9 mai 2012
rétroactivement la résidence habituelle de Cécilia chez le père, les rencontres mère-filles étant dites libres et ramené la contribution paternelle aux frais d'entretien et d'éducation de Charlène et Ambre
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69f2ea3bcdc6046d470d0ba6
28 avril 2026
28 avril 2026
[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Manal BEN AMAR de la SELARL LMC PARTENAIRES, avocat au barreau de Versailles Nous, Michel-Henry PONSARD, président chargé de la mise en état, assisté
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65a77cef8121050008662b87
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 13 Octobre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 17/00480 APPELANTE S.A. [5] Représentée par Me Florence MONTERET AMAR
Source officielle4eme Chambre Section 1
69673e99cdc6046d473a36ba
13 janvier 2026
13 janvier 2026
FOIX -23/00014 S.A.S. [5] C/ [Y] [R] Copie certifiée conforme délivrée le à Me Christine CASTEX Me Brigitte LAYANI-AMAR
Source officielle4eme Chambre Section 1
69673e9dcdc6046d473a3711
13 janvier 2026
13 janvier 2026
S.A.S. [5] C/ [O] [M] Copie certifiée conforme délivrée le à Me Christine CASTEX Me Brigitte LAYANI-AMAR
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e3cc25a97f0381f53c9
24 juin 2014
24 juin 2014
' ; Considérant qu'alors qu'il est expressément prévu que le contrat s'applique à un bateau en stationnement à quai, régulièrement amarré, il doit nécessairement être interprété comme assurant tout
Source officielleChambre sociale 4-1
65b370d68c0355000835f8f9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AMARIS (BRICORAMA) C/ [C], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Thierry CABALE, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c848bd3db21cbdd84cc9
19 décembre 1997
19 décembre 1997
Monsieur Amir Hossein X... (né en 1964) est titulaire d'un compte ouvert le 9 avril 1979 dans les comptes de la banque "BANK MELLI IRAN" (succursale de PARIS).
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61639210c171f9a1fe14c674
10 septembre 2010
10 septembre 2010
Cour assistée par Maître Emmanuel DAOUD, avocat au barreau de Paris (G 190) et par Maître Eduard SAGARRA I TRIAS, avocat au barreau de Barcelone INTIMEES Fédération INTERNATIONALE DE RUGBY AMATEUR
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02808_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
A à la société SA Editions Ambre, assujettie en Suisse, ne sont pas imposables en France.
Source officielleChambre 3-1
6710aa3bbe64d7e510244e72
16 octobre 2024
16 octobre 2024
une zone interdite, l'exclusion opposée au titre de l'article 1-6-1 du contrat d'assurance n'est pas davantage justifiée : la société Allianz Iard ne démontre pas que le corps-mort sur lequel était amarré
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b468
31 janvier 2008
31 janvier 2008
née le 22 Janvier 1924 à MARUPT LE MONTOIS ... 60500 CHANTILLY Monsieur Ammar E...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df45
23 mai 2011
23 mai 2011
procédure, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de LYON a : - constaté que Madame Françoise Y... divorcée X... et Monsieur X... exerçaient en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineure Ambre
Source officielleRéférés du PP
689586145318a824d05b00d0
7 août 2025
7 août 2025
LA CALECHE immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 310 245 774 représentée par son administrateur provisoire, la SELARL AMAJ, elle-même représentée par Maître [R] [I], dont le siège social est
Source officielleChambre civile 1-7
6629f375dc6faf0009588aff
24 avril 2024
24 avril 2024
[X] [F] [Adresse 2] [Localité 5] non comparant, représenté par Me Amar BOUAOU, avocat au barreau de PARIS, non présent DEMANDEUR ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des Affaires Juridiques
Source officielleChambre 1-5
6787546c181ea8ef9c1d7284
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ordonnance n° 2025/[Localité 5]/04 Monsieur [U] [Z] représenté et assisté par Me Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Inès AMAR
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c6f
29 octobre 2013
29 octobre 2013
au domicile de leur mère, ce à compter du 30 mars 2012 ; - supprimé la contribution de Mme Y... à l'entretien et l'éducation de Malo et d'Ambre, et ce à compter du 30 mars 2012 ; - dit que le droit de
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