Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre famille
697359e3cdc6046d4768da9c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE [Localité 11] 26 mars 2025 N°24/00953 [T] C/ [Y] Copie exécutoire délivrée le 14/01/2026 à Me PERICCHI Me LEONARD
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03139_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2024, Mme A..., représentée par Me Leonard, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 25 septembre 2024 du tribunal administratif
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00505_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ayant validé sa première année, elle s'est ensuite inscrite, au titre de l'année universitaire 2020-2021 à l'École supérieure d'ingénieurs Léonard de Vinci de Paris, pour suivre la deuxième année du cycle
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f14b
28 février 2012
28 février 2012
: L'affaire a été débattue le 31 Janvier 2012, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00360_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Martin, rapporteur, - et les observations de Me Grébaut, substituant Me Leonhardt, représentant Mme B....
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02175_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Imam A, ressortissant algérien né le 2 octobre 1996, déclare être entré sur le territoire au cours de l'année 2013.
Source officielle2ème chambre section A
6973695dcdc6046d476a0c7f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[R] Copie exécutoire délivrée le à Me Martinasso Me Menard-Chaze Selarl leonard vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a04
29 mai 2001
29 mai 2001
. *] SUR CE Attendu qu'il résulte de l'instruction qu'alors qu'il était négociant en véhicules automobiles à AVILLY SAINT LEONARD, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa0
7 septembre 2001
7 septembre 2001
Tribunal de Grande Instance de BELFORT qui a notamment : - annulé la reconnaissance de l'enfant Teddy Y... faite par Monsieur Jean-Luc Y... le 20 août 1997 devant l'officier d'état civil de SAINT LÉONARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93204
2 mai 2016
2 mai 2016
de nationalité Française né le 03 Mars 1951 à SAINT LEONARD DE NOBLAT (87400) Profession : Retraité, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4c
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Au titre des années 2008, 2009 et 2010, M.
Source officielleChambre de la Proximité
627df97f0d41e0057d43e788
12 mai 2022
12 mai 2022
-20-164 Jugement du JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DU HAVRE du 26 Mars 2021 APPELANTS : Monsieur [P] [D] né le 07 Mars 1981 à FECAMP (76400) 66 rue Gabrielle Décultot 76400 SAINT-LEONARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
60326fccb534baa437bd7cc3
1 février 2018
1 février 2018
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : SARL GPC INSTRUMENTATION PROCESS [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Leonardo PINTO substituant Me Nicolas CONTIS de la
Source officielle4e Chambre A
6033341a68e1aaa503e8a11b
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Madame Sophie LEONARDI, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
6274bcdf2799a9057d5dd193
5 mai 2022
5 mai 2022
INSTANCE D'AVIGNON 20 décembre 2019 RG:19/02508 [W] Société DRAWN C/ SAS BLACHERE ILLUMINATION Grosse délivrée le 05/05/2022 à Me Sylvie SERGENT à Me Romain LEONARD
Source officielle2ème chambre section A
68b1342563e51e6687580d2f
28 août 2025
28 août 2025
[V] [C] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 14] (SENEGAL) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91bad
29 octobre 2014
29 octobre 2014
.-87230 FLAVIGNAC représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et Me PAULIAT-DEFAYE, avocat. Michel Z...
Source officielle9e Chambre B
60370baf831271a65fcfe183
19 juin 2015
19 juin 2015
2015/398 Rôle N° 13/00042 [Y] [H] C/ OFFICE DE TOURISME DE MARIGNANE Grosse délivrée le : à : Me Sophie ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Michel LEONARDI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca312e7dcab99a5e319439
26 novembre 2020
26 novembre 2020
BINET substituant Me Annie BERLAND de la SELARL RACINE, avocat au barreau de BORDEAUX CPAM DE LA GIRONDE prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01140_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
: Par une requête et des mémoires, enregistrés les 26 mai 2023, 10 mai et 23 mai 2024, ainsi qu'un mémoire non communiqué, enregistré le 10 décembre 2024, la SARL Stratelium, représentée par Me Léonard
Source officiellePage 9 sur 22
LYANLA, LEONARD, Caroline, Anne, Virginie
02/02/2023
Voir →
activité de prestation commerciale, VOIZE, Léonard, Anne, Gilles
12/04/2022
Voir →
LEONARDON, Florence, Anne, Suzanne, HOARAU
15/10/2020
Voir →
LYANLA, LEONARD, Caroline, Anne, Virginie
05/07/2020
Voir →
ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
Voir →