Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie Hirigoyen, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère Mme Sophie Rey, conseillère qui en

paires chez le père et les années impaires chez la mère, - fixé la résidence habituelle de Sophie chez la mère, - dit que M.

Mme X... est décédée le 30 avril 2013 et l'instance a été reprise par ses héritières Mmes Elise Edith et Claire Anne-Sophie Y....

Le juge estimait encore que Sophie X... aux différents titres qui précèdent faisait preuve d'un « refus volontaire de transparence » rendu d'autant plus suspect qu'elle se proposait, en dépit de la précarité

cour composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anne-Sophie

du dimanche), du mardi soir après la classe au mercredi soir, • pendant les vacances : - la première moitié les années paires, - la deuxième moitié les années impaires, dit que Monsieur Jean-Michel

Par conclusions n° 6, déposées le 7 juin 2017, Monsieur Philippe X... et Madame Sophie D...

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 20/02445 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique FAUQUANT, Me Anne-Sophie REVERS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

* * * Henri C... propriétaire d'une maison individuelle ...à Draveil, l'a mise à la disposition de sa fille Madame Sophie C... épouse D....

refusé un tel remboursement pour les années 2015 et 2016 faute de justificatifs.

Sébastien X... et Sophie A... ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Marine née le 21 novembre 1994, - Bryan né le 08 mars 1998.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

RG N : 14/ 00524 AFFAIRE : Mme Sophie X... épouse Y... C/ M. Bernard, Gilbert Y...

Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et Représentée par Me Thomas SALOME de la SELARL CAPSTAN AVOCATS (PARIS), avocat au barreau de PARIS et Me Anne-sophie

Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : F18/00803 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Frédérique ETEVENARD - Me Sophie

[L] [V] C/ Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENT RE OUEST PLP/MS Grosse délivrée à Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, Me Hélène LEMASSON-DESHOULLIERES, le

.-23210 SAINT SULPICE LES FEUILLES représenté par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES Madame Geneviève Z...veuve X... de nationalité

En conséquence, le licenciement de Sophie Y... est dépourvu de cause réelle et sérieuse. Sophie Y... demande que la somme de 6 500 € lui soit allouée de ce chef.

AROSIO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 023346 du 04/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Sophie

Le divorce met fin à un mariage qui aura duré vingt huit années, dont douze années seulement de vie commune.