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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
635b7223b201587f74be046d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Audience dans le cadre de la mise en état de la 3e chambre de la cour d'appel de Versailles du 27 Octobre 2022 Nous, Florence PERRET, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Claudine AUBERT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c49788aac83189e9b91
6 septembre 2023
6 septembre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 22 Janvier 2020 Appelants : Monsieur [F] [W], représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04792_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
A, représenté par Me Sébastien Meriau, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 octobre 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91056
31 janvier 2014
31 janvier 2014
Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Madame Marie-Pierre ROLLAND, vice-président placé, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président du 13 janvier 2014 Monsieur Marc MEYNIAL
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dd7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de la trochée fémorale au niveau du grasset droit et un ostéophyste médial de l'articulation métacarpo-phalangienne du boulet postérieur droit.
Source officielle4e Chambre A
6163820696ce96677bf0fdbe
21 janvier 2011
21 janvier 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Janvier 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2b
16 mai 2008
16 mai 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a7
9 mai 2008
9 mai 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20d
15 février 2008
15 février 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Février 2008.
Source officielle1ère chambre civile A
61638432b5b1827189c74716
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Ils contestent l'impact négatif de ce tracé sur les abords immédiats du mémorial qui ne sont pas classés.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02717_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire et un mémoire ampliatif enregistrés respectivement les 20 juin 2023 et 4 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Meriau, demande à la Cour : 1°)
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af685cb6c6260008b530a8
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de PARIS le 10 Juin 2021 Appelantes : Madame [B] [M] épouse [R], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dcc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
et la couronne antérieurs gauche avec lésion des artère et veine digitées médiales.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b822
7 mars 2008
7 mars 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc13
14 mars 2008
14 mars 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f1
21 mars 2008
21 mars 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7a
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb85
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc39
24 octobre 2008
24 octobre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f8
29 février 2008
29 février 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 février 2008.
Source officiellePage 9 sur 142