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4 154 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90896

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

.-73230 BARBY assisté de la SCP VISIER-PHILIPPE-OLLAGNON-DELROISE, avocats postulants au barreau de CHAMBERY et la SCP CLEMENT-CUZIN LONG LEYRAUD & DESCHEEMAKER & TIDJANI, avocats plaidants au barreau

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87836

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Francine BARDY, A..., Madame Lysiane LIAUZUN, Conseiller, Madame Françoise SIMONNOT, Conseiller, Greffier,

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CA

Chambre des Rétentions

69f04136cdc6046d47cca717

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 25 avril 2026 à 13h39 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616398d09c0939beba85f495

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Le 31 janvier 2007, de retour après une période de congés payés, vous vous présentez à la prise de service avec une barbe longue(environ 3 cm).

Source officielle
CA

Chambre 3-3

62ce62e09a20ce9fcf1267c5

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 21/14842 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIIEV Ordonnance n° 2022/M166 BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Représentée par Me Yves BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e85b24cdc6046d471923bc

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 20 avril 2026 à 11h38 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e85b27cdc6046d471923ff

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2026 à 12h42 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e85b2ccdc6046d47192464

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2026 à 12h45 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

698193dbcdc6046d47b68beb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre sociale 4-4 O R D O N N A N C E N° ************** Nous, Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Vu la procédure inscrite au

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d508e12c85000874afc4

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J042 MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE, représentée par Me Alain BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

2e chambre civile

65b364cd1d7564000872e001

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[U], faisant apparaître la constitution de Maître Florence DELFAU-BARDY ès qualité d'avocat postulant.

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CA

3e chambre

5fca56d40a790c1ec36ddc6f

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J042 - Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS

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CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce59

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de la SCP BARBIER J., BARBIER Y., BARBIER H., avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Côme X...

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CAA

Juge des référés

DCA_25NT02020_20250901

Admin. Appel

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Barbier, avocate de M.

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CA

8e Chambre C

6033f9b88025adaa09dfd0ca

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2017 N° 2017/ 120 Rôle N° 14/23260 [Q] [K] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :BARBIER

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CA

3e chambre

60367fb85b95b223579652fc

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

jugement rendu le 8 novembre 2012 par le tribunal de grande instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 08/05521) Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00613_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

demande tendant à l'attribution de l'aide financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie

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CAA

5ème chambre

DCA_21NT01288_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

a opposé un refus à sa demande tendant à bénéficier de la mesure financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 modifié en faveur des orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie

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CA

Chambre des Rétentions

69e85b2fcdc6046d47192486

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 18 avril 2026 à 13h06 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02487_20230616

Admin. Appel

16 juin 2023

16 juin 2023

Par un contrat du 6 décembre 2014, la SAS OFIE a consenti à la SAS Eden Baby Park un bail commercial d'une durée de 9 ans à compter du 1er décembre 2014.

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