Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE02465_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 décembre 2025, l’EURL CS Architecture, représenté par Me Bardon, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de
Source officielleChambre Commerciale
67820aacd30fbdc4c17b9c83
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/01/2025 la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES Me Blaise EGON ARRÊT
Source officielleChambre 1-7
69fad8c4cdc6046d47c0f8d8
5 mai 2026
5 mai 2026
SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Etablissement Public UNICIL Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ef555a7d44b005d42f739e
26 juillet 2022
26 juillet 2022
de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS en date du 09 Novembre 2020 ENTRE APPELANT : Monsieur [X] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Guillaume BARDON
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ef555a7d44b005d42f73a0
26 juillet 2022
26 juillet 2022
de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS en date du 09 Novembre 2020 ENTRE APPELANT : Monsieur [I] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Guillaume BARDON
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02464_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 décembre 2025, le BET BEFL, représenté par Me Bardon, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la communauté
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6312f06fef56904f13d44dc9
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Décembre 1937 à [Localité 5], [Adresse 2] [Localité 1] Madame [B], [N], [K] [R] épouse [H] née le 11 juin 1939 à [Localité 7] (57), [Adresse 2] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Rémy BARADEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac44
17 janvier 2008
17 janvier 2008
PALAIS HIVERNA 9 BIS AVENUE DESAMBROIS, représenté par son syndic en exercice la SARL FORNASERO, demeurant SARL FORNASERO- 22 Rue de France- 06000 NICE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033eb8f23ee739c73ee0a60
7 mars 2017
7 mars 2017
Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 ayant pour avocat plaidant Me François CREPEAUX, avocat au barreau de GRASSE SARL BALADIN
Source officielle2e chambre civile
6813050ee66d7f6b7b71edcd
30 avril 2025
30 avril 2025
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur [Y] [LS] [U] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 17] [Adresse 21] [Localité 7] Représenté par Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603240ea22f38776f8d0d30a
16 mars 2018
16 mars 2018
LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 MARS 2018 APPELANTS : [B] [U] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparant en personne, assisté de Me Stéphanie BARADEL
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e510245084
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24/00347
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03174_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
n° 160, la présomption de distribution est écartée dans le cas des avances consenties à l'associé qui est client ou fournisseur de la société ; - selon la réponse ministérielle faite au sénateur Bardon-Damarzid
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b778
6 mai 2008
6 mai 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 6 mai 2008 à Me Michel HENRY la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 6 mai 2008 à Christine X... épouse Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f9b6c90a84a5e5f00169f3
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Segbegnon HOUESSOU, avocat au barreau de PARIS, toque : A0478 à DÉFENDERESSE Madame [O] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Rémy BARADEZ
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00182_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A, représenté par Me Baradel, conclut au rejet de la requête, et à ce que soit mise à la charge de la CPAM du Rhône la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle8e Chambre C
6163a7a29e14e201140bd773
10 novembre 2010
10 novembre 2010
Adresse 3] défaillant Maître[B] [J], agissant en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur [N],, demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947bf
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 la SELARL CM&B "COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT ET ASSOCIES la SELARL LEGITEAM
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66a098fc2be3e083f4fad444
23 juillet 2024
23 juillet 2024
demeurant [Adresse 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/009231 du 07/07/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représentée par Me Lisiane FENIE-BARADAT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603628a00c1d928bac598306
9 décembre 2015
9 décembre 2015
APPELANTE SCI SIVESE LA PECHERIE siret n°412 770 398 agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 412 770 398 Représentée et assistée par Me Rémy BARADEZ
Source officiellePage 9 sur 49