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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6273692ba58162057dac65de
4 mai 2022
4 mai 2022
SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 04 MAI 2022 PRUD'HOMMES N° RG 19/00193 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-KZ4A Madame [V] [R] c/ SCP Jean-Denis [O] & Bernard Baujet
Source officielleCour d'Appel
SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRATc/Monsieur Bernard X
6253c96cbd3db21cbdd88461
28 mars 2006
28 mars 2006
Silvestri - Baujet, ès-qualités de liquidateur de la société B... et Oliver Promotion, et contre Monsieur Michel B... à titre personnel.
Source officielleChambre 3-4
6618cef27935f50008be3f47
11 avril 2024
11 avril 2024
LA BAGUETTE TOULONNAISE prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Georges GOMEZ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa63
2 juillet 2012
2 juillet 2012
une entrée de 181 baguettes pour 9 502,50 €.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24c5e2fbe7c900435ce
11 janvier 2023
11 janvier 2023
---------------------- ARRÊT DU : 11 JANVIER 2023 PRUD'HOMMES N° RG 19/04506 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LF4I Monsieur [J] [V] c/ SCP Jean-Denis Silvestri & Bernard Baujet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d454e6f046d26ca520
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Y], à savoir la SCP Silvestri-Baujet, ainsi que l'URSSAF Aquitaine, - invité la MSA de la Gironde et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6273692aa58162057dac65dc
4 mai 2022
4 mai 2022
-------------------------- ARRÊT DU : 04 MAI 2022 PRUD'HOMMES N° RG 19/00191 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-KZ35 Monsieur [O] [Z] c/ SCP Jean-Denis [H] & Bernard Baujet
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d40
20 janvier 2004
20 janvier 2004
Monsieur BAUMET, Conseiller a rendu l'ARRET contradictoire prononcé à l'audience du 20 JANVIER 2004, par Monsieur LECOMTE, Président, qui a signé la minute avec Madame Y..., Greffier FAITS, PROCEDURE
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f6a
24 février 2004
24 février 2004
Monsieur BAUMET, Conseiller assistés lors des débats tenus en audience publique par Madame X..., Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant prononcé à l'audience publique du 24 FEVRIER 2004, par
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f6d
4 février 2004
4 février 2004
Monsieur BAUMET, Conseiller assistés lors des débats tenus en audience publique par Madame X..., Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant prononcé à l'audience publique du 04 FEVRIER 2004, par
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f8c
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Monsieur BAUMET, Conseiller a rendu l'ARRET contradictoire prononcé à l'audience du 10 DECEMBRE 2003, par Monsieur LECOMTE, Président, qui a signé la minute avec Madame SENTIS, Greffier FAITS, PROCEDURE
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871fa
13 mai 2004
13 mai 2004
Monsieur BAUMET, Conseiller assistés lors des débats tenus en audience publique par Madame X..., Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant prononcé à l'audience publique du 13 MAI 2004, par Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c11
16 mai 2002
16 mai 2002
Le 7 avril 2000, la société MANPOWER FRANCE a procédé à la dénonciation de la saisie-attribution auprès de la société T.P.G. ; aucune dénonciation n'a été régularisée auprès de Maître BRUNET-BAUMEL, ni
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dde
16 mai 2002
16 mai 2002
Le 7 avril 2000, la société MANPOWER FRANCE a procédé à la dénonciation de la saisie-attribution auprès de la société T.P.G. ; aucune dénonciation n'a été régularisée auprès de Maître BRUNET-BAUMEL, ni
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b60f
16 mai 2002
16 mai 2002
Le 7 avril 2000, la société MANPOWER FRANCE a procédé à la dénonciation de la saisie-attribution auprès de la société T.P.G. ; aucune dénonciation n'a été régularisée auprès de Maître BRUNET-BAUMEL, ni
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00796_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 18 avril et le 19 mai 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, la Selarl Philae et la Scp Sivestri-Baujet, agissant en qualité de liquidateurs judiciaire
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd99dfbc1a456909e43d77c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Monsieur [I] [F] Monsieur [R] [J] Monsieur [A] [T] Monsieur [V] [S] Monsieur [G] [X] Monsieur [E] [D] SELARL SELARL [E] [D] SCM ANGIOGRAPHIE SAINT AUGUSTIN SELARL [R] [J] SCP SILVESTRI-BAUJET
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7G-MUNV S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/S.C
6799c947d742d0b11d26be5d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SILVESTRI-BAUJET Société CARNOT [Localité 4] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NTEO S EMMAÜS GIRONDEc/Association EMMAÜS AQUITAINE
68f86837d7e432441d85bfb4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SILVESTRE-BAUJET S.E.L.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
67820c650f5e5278a797386a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[M] [V] Représenté par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS Mme [S] [B] épouse [V] Représentée par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePage 9 sur 88