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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
697878c6cdc6046d47d7eb9a
26 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aaa
17 septembre 2014
Dès lors, un tel mail relève d'un échange normal entre un directeur de magasin et un responsable de rayon au sujet de l'animation d'une équipe de vendeurs.
6253cccabd3db21cbdd91462
16 avril 2014
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Pôle 4 - Chambre 2
6360c55a3c369c7f74996dbf
26 octobre 2022
[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [K] [W] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 3] DEFAILLANTE
Pôle 6 - Chambre 13
634113fd58bc223e2e3f09b5
7 octobre 2022
49 - MAINE ET LOIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Lucie DEVESA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benjamin
68e743163940dd585f4f7540
8 octobre 2025
représenté par son syndic, la société AGENCE RÉGIONALE AGREG SARL immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 612 031 468 C/O Société AGREG [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Benjamin
Pôle 5 - Chambre 9
651fa5aac601f083189918c1
5 octobre 2023
représentée par la Selarl FIDES prise en la personne de Me [B] [L] ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société BLADE SAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Benjamin
2ème Chambre
65bb45831712fc000885e810
11], TRESORERIE GRAND [Localité 13], ONEY ([31]), [17], [22], [23], [10] PARTIES EN CAUSE : Madame [U] [O] épouse [X], demeurant [Adresse 5] Comparante en personne - assistée de Me Benjamin
Chambre 4-8b
6718946ed8ceca1cd7018dfe
18 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre, Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
6718946ed8ceca1cd7018e00
6718946ed8ceca1cd7018e02
12e chambre
63d37b34d1bc2605de4b4cfb
26 janvier 2023
Au regard de ces échanges, la société Amarris ne peut sérieusement prétendre qu'aucune obligation technique ne lui incombait.
Pôle 5 - Chambre 4
67ef6c799a9834ffd825fab7
2 avril 2025
prise en la personne de ses representants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 437 622 780 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin
Chambre civile 1-5
68fb977e11af6ba0065f38e6
23 octobre 2025
" - constatons l'absence de la SARL MGV " - condamnons la SARL MGV à payer en principal, la somme de 86 476,62 euros à " hauteur de 38 880 euro78s pour la SAS Benjamin et à hauteur de 47 596,62 euros
Pôle 1 - Chambre 5
6968e3a9cdc6046d4764801f
14 janvier 2026
ANALYSE ASSISTANCE RECOURS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Axelle RONDEUX substituant Me Benjamin PITCHO de la SELARL PITCHO, FASSINA, PETKOVA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1387
Chambre-1 civile et com.
697afcabcdc6046d4710509e
27 janvier 2026
inscrit au barreau de REIMS et par Maître Georges LACOEUILHE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS INTIMÉS : 1°) Monsieur [T] [Z] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Maître Benjamin
661f660b2313f20008a52727
16 avril 2024
SETAP [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SELARL SHANNON AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉS : Monsieur [N] [W] [Adresse
1ère Chambre
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3 juillet 2025
Monsieur [F] [O] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Anne HERBELOT de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant Représenté par Me Benjamin
680c6dc2fe1a38d696f20f84
25 avril 2025
L'affaire a été débattue le 26 Février 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Chambre Premier Président
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octobre 2024 DEMANDERESSE : SAS BOOTCAMP27 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat postulant au barreau de Rouen et Me Benjamin
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