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731 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

697878c6cdc6046d47d7eb9a

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aaa

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Dès lors, un tel mail relève d'un échange normal entre un directeur de magasin et un responsable de rayon au sujet de l'animation d'une équipe de vendeurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccabd3db21cbdd91462

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c55a3c369c7f74996dbf

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [K] [W] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 3] DEFAILLANTE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

634113fd58bc223e2e3f09b5

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

49 - MAINE ET LOIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Lucie DEVESA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68e743163940dd585f4f7540

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

représenté par son syndic, la société AGENCE RÉGIONALE AGREG SARL immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 612 031 468 C/O Société AGREG [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

651fa5aac601f083189918c1

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

représentée par la Selarl FIDES prise en la personne de Me [B] [L] ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société BLADE SAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Benjamin

Source officielle
CA

2ème Chambre

65bb45831712fc000885e810

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

11], TRESORERIE GRAND [Localité 13], ONEY ([31]), [17], [22], [23], [10] PARTIES EN CAUSE : Madame [U] [O] épouse [X], demeurant [Adresse 5] Comparante en personne - assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6718946ed8ceca1cd7018dfe

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre, Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6718946ed8ceca1cd7018e00

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre, Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6718946ed8ceca1cd7018e02

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre, Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

12e chambre

63d37b34d1bc2605de4b4cfb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Au regard de ces échanges, la société Amarris ne peut sérieusement prétendre qu'aucune obligation technique ne lui incombait.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

67ef6c799a9834ffd825fab7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

prise en la personne de ses representants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 437 622 780 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977e11af6ba0065f38e6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

" - constatons l'absence de la SARL MGV " - condamnons la SARL MGV à payer en principal, la somme de 86 476,62 euros à " hauteur de 38 880 euro78s pour la SAS Benjamin et à hauteur de 47 596,62 euros

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6968e3a9cdc6046d4764801f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

ANALYSE ASSISTANCE RECOURS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Axelle RONDEUX substituant Me Benjamin PITCHO de la SELARL PITCHO, FASSINA, PETKOVA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1387

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697afcabcdc6046d4710509e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

inscrit au barreau de REIMS et par Maître Georges LACOEUILHE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS INTIMÉS : 1°) Monsieur [T] [Z] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Maître Benjamin

Source officielle
CA

2ème Chambre

661f660b2313f20008a52727

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

SETAP [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SELARL SHANNON AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉS : Monsieur [N] [W] [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a36ae73470041cef901

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [F] [O] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Anne HERBELOT de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

680c6dc2fe1a38d696f20f84

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

L'affaire a été débattue le 26 Février 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67ee176b51255e24994fc3cd

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

octobre 2024 DEMANDERESSE : SAS BOOTCAMP27 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat postulant au barreau de Rouen et Me Benjamin

Source officielle

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