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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c0
16 janvier 2008
16 janvier 2008
I. des DEUX BERGES, S. N. C. Y... et Cie, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis...
Source officielleChambre des Urgences
63b67785a853827c9026d1e8
4 janvier 2023
4 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE ARRÊT du 4 JANVIER 2023 n° : 14/23 - RG 22/01354 n° Portalis
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00181_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
maire de Menton lui a refusé la délivrance d'un permis de construire portant sur la rénovation et l'extension d'une maison d'habitation existante et la surélévation d'un abri de jardin pour créer une bergerie
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02481_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
, en lien avec le département du Pas-de-Calais, à des travaux de renforcement des berges, lesquels n’ont cependant pas été mis en œuvre. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f434
28 mars 2012
28 mars 2012
Mais vous êtes le seul à être propriétaire d'un berger allemand. (...)
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02810_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner le syndicat mixte de (S) à leur verser la somme de 11 677,60 euros en réparation de préjudices consécutifs à des travaux de confortement des berges
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03097_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
AU1 6 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune en ce que le projet autorisé prévoit une implantation de constructions à moins de 6 mètres de distance de la limite du domaine public ou des berges
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02857_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2020, la SCI la Bergerie, M. G E, Mme B E, M.
Source officielle2ème Chambre
6780bc807876e75543d1c662
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Zakar avocats, représentée par Me Marjorie Berruex.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01445_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Une encoche d'érosion sur la berge, visible dès 1950 sur une photographie aérienne, s'est nettement agrandie à partir des années 2000, de sorte que dès 2010, la berge s'est trouvée très proche, voire en
Source officielleHO-recours JLD
63119da96f0d304f138e5ebb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N° 56 N° RG 22/00625 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IRR2 [O] ORDONNANCE DU 01 SEPTEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officielleHO-recours JLD
63119da96f0d304f138e5ebd
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N° 57 N° RG 22/00628 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IRSC [B] ORDONNANCE DU 01 SEPTEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officielleHO-recours JLD
6364bbb2e405357f749eaae0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
du Premier Président ORDONNANCE N° 22/70 N° RG 22/00810 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ITKG [T] ORDONNANCE DU 03 NOVEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officielleHO-recours JLD
6879d6002db7cac9e5eb49ff
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N°42 N° RG 25/00674 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JUIO [Z] ORDONNANCE DU 17 JUILLET 2025 Nous, Mme Alexandra BERGER
Source officielleHO-recours JLD
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4 avril 2024
4 avril 2024
Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N°23 N° RG 24/00278 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JESS AB/ED [J] ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2024 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c8
24 juin 2016
24 juin 2016
Représentée par Me Michel BERGER de la SELARL BERGER, THIRY Associés (BTA), avocat au barreau de PARIS, toque : A0072 RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE PAR SAISINE D'OFFICE SARL LE SQUARE IMMOBILIER
Source officielleSe. Hospit. d'office
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
Monsieur [G], [Y], [J] [X] né le 12 javier 1968 à [Localité 2] Admis en soins psychiatriques à la Clinique San Ornello [Adresse 4] Absent (refus de comparaître) représenté par Maître Charles BERGIER
Source officielle1ère ch. civile
6285e18b6a1876057df5d5cc
18 mai 2022
18 mai 2022
par Me Mathieu LECLERC, avocat au barreau du Havre INTIMEE : Sarl TOCQUEVILLE DIDIER RCS du Havre 400 016 606 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Yves GUERARD de la Scp GUERARD BERQUER
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c347cdc6046d4734001a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Pauline DE SARS DE ROQUETTE Me Marine BERGUA
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
TURQUIE Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Ayant pour avocat plaidant : Maître Bengu
Source officiellePage 9 sur 145