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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
60334da904cdb1bd9f64fbc0
21 juillet 2017
21 juillet 2017
DE BESANCON en date du 13 juin 2016 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [Q] [G] C/ SAS EBS (EXPRESS BIJOUX
Source officielle1ère Chambre
66c6d4843aa9e47470f6ab04
21 août 2024
21 août 2024
provenant de sa mère ; . les formulaires fiscaux 2091 SD obligatoires en matière de cession de bijoux d'une valeur de plus de 5 000 euros ; - à Mme [U] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91def
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Le commissaire priseur a établi le 28 avril 2011 un inventaire annexé au rapport d'expertise fixant la valeur totale des bijoux et objets précieux contenus dans ce coffre à la somme de 107 853 ¿.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04496_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En conséquence de la vérification de comptabilité de la société Chaco, qui exerce l'activité d'achat-revente de bijoux, M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03499_20260204
4 février 2026
4 février 2026
EURL) Antoine de Macedo Horloger a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe forfaitaire sur les ventes de métaux précieux, de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8508e
9 décembre 1999
9 décembre 1999
tribunal de grande instance de NANTERRE aux fins de révocation de l'adoption sur le fondement de l'article 370 du code civil, demandant en outre au tribunal d'ordonner à Madame C R-L de restituer tous les bijoux
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. LA CERTOSA, le 07 Décembre 2001c/Monsieur SIMONIN X
6253c8cebd3db21cbdd86528
24 janvier 2003
24 janvier 2003
à l'encontre du jugement entrepris ; RAPPEL DES FAITS et DEMANDES : La Sarl LA CERTOSA expose être titulaire depuis janvier 2000 des droits afférents à la marque Kathy Korvin, spécialisée dans la bijouterie
Source officielle1ère chambre civile B
677e1644dbb9bd42de09fc48
7 janvier 2025
7 janvier 2025
mais d'une obligation fiscale dont l'assureur n'est pas le gardien du respect par les justiciables ; cette condition à laquelle elle n'a pas consenti ne saurer lui être opposée ; - pour les autres bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61626b8ae62f7c490f224e57
7 novembre 2013
7 novembre 2013
ou contraires, - condamné la SAS Transports Bijot aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89375
5 novembre 2007
5 novembre 2007
En vérifiant les numéros de série, les policiers s'apercevaient que le coffre situé sous la selle contenait des bijoux couleur or et un ordinateur portable, ainsi qu'un tournevis de gros calibre mesurant
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9118b
20 février 2014
20 février 2014
. - Adolphe Z... est décédé le 27 décembre 2009, - se plaignant de ce que la soeur de Adolphe Z... ainsi que son neveu avaient pris possession de façon illégitime de biens (bijoux, lingots d'or, mobiliers
Source officielle1re chambre 1re section
60357ec64bbefea42c243baa
14 avril 2016
14 avril 2016
[O] [L] soutient que le solitaire 'jonquille' trouvé dans le coffre de la défunte lui appartient car il lui a été donné par sa mère à son mariage en 1967 ; qu'il précise que ce bijou ne figure sur aucun
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163fdd6b83ec65bfc4454b6
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Elle est régulièrement renouvelée ; Elle commercialise sous cette marque essentiellement des bijoux, des accessoires de mode ; Elle édite plusieurs catalogues par an, tirés entre 800 000 exemplaires
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4620da87ff5e01130d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle souligne que les plaintes déposées font mention d'une liste de biens qui ne correspond pas à celle dont il est aujourd'hui fait état dans le cadre de la procédure, que des bijoux déclarés reçus en
Source officielle1re chambre civile
67061e39fde28ee42071113d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, débouter la SAS Bijouterie [H] de toute demande contraire, ' en tout état de cause, confirmer le jugement déféré en ce qu'il a débouté la SAS Bijouterie [H] de sa demande en paiement d'une indemnité
Source officielleChambre sociale
66863d10b1dbbe3bae6003b6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le 28 juin 2023, la SAS Transports Bijot a formé une déclaration d'appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda7bd11192ad0705516cc4
27 juin 2019
27 juin 2019
Concernant la maquette de la montre, elle soutient que la société By Love aurait dû prévoir le verre, les aiguilles et le mouvement pour anticiper le volume définitif du bijou.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86568
28 octobre 2002
28 octobre 2002
familiale d'état civil de Gisèle Y... attestant de l'existence de deux enfants et de nature, dès lors, à remettre en cause le droit de propriété exclusif allégué, mais aussi que l'existence même des bijoux
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd98926b30be47967c2d0e0
15 janvier 2020
15 janvier 2020
prétendu recel de bijoux déboutant M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb147cdf5c70a902c0783f
2 avril 2019
2 avril 2019
[B] ne justifie pas qu'il était propriétaire au moment du vol des bijoux et montres au titre desquels il forme une réclamation et de juger que sa demande indemnitaire n'est pas fondée.
Source officiellePage 9 sur 65