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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2° chambre
6031daa0116009ae8a748c8e
19 juin 2018
19 juin 2018
Représenté par Me Philippe Y... de la SCP Y..., GUIZARD, AVOCATS, avocat au barreau de Montpellier, avocat postulant Assisté de me Philippe Z..., avocat au barreau de Toulon, avocat plaidant DEFENDERESSE
Source officielle4ème Chambre
64364d7329c3df04f589a635
11 avril 2023
11 avril 2023
COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 11 AVRIL 2023 Le onze Avril deux mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débats du quatorze Mars deux mille vingt trois, Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8eff9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Philippe ALVES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0238 Monsieur Harry X... ... 94700 MAISONS ALFORT représenté par la SCP Michel GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0d
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Virginie CONTE, substituant Maître Alain PIGEAU (SCP), avocat au barreau du MANS INTIMEE : SAS METRO CASH AND CARRY Chemin de la Foucaudière 72100 LE MANS représentée par Maître Jean-Charles GUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616340357dbf94c22343cabf
23 mars 2011
23 mars 2011
KISTNER, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Février 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte
Source officielleChambre des Etrangers
64a660acbbd03a05db9654a3
5 juillet 2023
5 juillet 2023
la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Mme GUILLARD
Source officielleChambre des Etrangers
65b0c1718d0ccf000877e7bd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Fanny GUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be6a
17 juin 2008
17 juin 2008
. & ASSOCIES ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP LAICK-ISENBERG-BESSIERE-SAUNIER, avocats au barreau de NÎMES ORDONNANCE DE CLÔTURE
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d1
7 août 2008
7 août 2008
Par conclusions déposées le 21 janvier 2008, les appelants produisent le procès-verbal de synthèse établi par la brigade économique et financière des services de Police de Nouméa le 13 mars 2006 sur les
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5f
10 octobre 2013
10 octobre 2013
POURVOI : COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur LARMANJAT Conseillers : Monsieur ARDISSON, Monsieur GUITTARD, DÉCISION : voir dispositif
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61624d6aed30a8f5617382ea
27 novembre 2013
27 novembre 2013
anciennement C2B prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 5] Représentée et assistée de Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS, Toque : E1190 (pl p Me DENIS-GUICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603501ece4684d2f41bcb37f
5 juillet 2016
5 juillet 2016
2014 -Président du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2014061003 APPELANTS LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 5] [Adresse 5] en la personne de Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb04
18 septembre 2012
18 septembre 2012
FINANCIERE JURET 229 rue du Docteur Guichard 49000 ANGERS représentée par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielle4ème Chambre
6274bd502799a9057d5dd259
5 mai 2022
5 mai 2022
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be81
28 mai 2008
28 mai 2008
DGLA agissant poursuites et diligences de son gérant 8 Rue Lemercier 75017 PARIS représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Jean DE ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielle4e chambre
5fdbab84b957f68ab7e9761b
11 février 2019
11 février 2019
Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20170114 Représentant : Me Bruno PHILIPPON de la SCP BOUSSAGEON GUITARD
Source officielle4ème Chambre
65b36c7e8c0355000835f6f4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616372581cf28a447224dfff
8 janvier 2010
8 janvier 2010
MOR, avocat au barreau de VAL D'OISE, toque : PON46 RSI CORSE, précédemment dénommé CAISSE REGIONALE DES ARTISANS ET COMMERCANTS DE CORSE (CMR) [Adresse 11] [Localité 1] représenté par la SCP GUIZARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69005dfc2481d356bd1752ca
27 octobre 2025
27 octobre 2025
CITIZEN FRANCE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [N] [O] née le 27 Août 1961 à [Localité 8] (ALLEMAGNE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] Représentée par Me Thibault BRIDET
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0e0bc25a97f0381f51b1
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Agissant poursuites et diligences par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 113] [Localité 40] représentée par Me Valérie GUICHARD, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePage 9 sur 10