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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90eac
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur El Hadi Ben X... ... ... 44600 SAINT NAZAIRE Appelant,
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9076b
14 juin 2013
14 juin 2013
Mme Madeleine X..., grand-mère maternelle des enfants, intimée, soutient la demande de sa fille.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Bruno D... est absent non excusé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f688
10 mai 2012
10 mai 2012
Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f68e
10 mai 2012
10 mai 2012
Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e7
22 février 2013
22 février 2013
de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES Monsieur Bruno Y... ... 22190 PLERIN Appelant, comparant en personne, assisté de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES ET
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f7
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Ils ont eu neuf enfants : Antoinette, Pierrette, Laurette, Bruno, Christophe, Stéphane (décédé), Bertrand, Bernard F..., Gilles (décédé).
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd08
19 juin 2008
19 juin 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MAI DEUX MILLE DEUX APPELANTS : Monsieur Bruno X... 3 rue Bayard 75008 PARIS représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la
Source officielle3e Chambre A
5fdd3d5c369763a5e5fb875c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
C/ Bruno Z... Geneviève A... épouse Z... Svend K... C... Berit B... épouse C... Copie exécutoire délivrée le : à : Me I... D... Me Romain E...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bb
26 février 2015
26 février 2015
Bruno Z...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c88
2 décembre 2003
2 décembre 2003
R.G : 01/03608 décision du Tribunal de Grande Instance SAINT-ETIENNE Au fond 199901915 du 23 mai 2001 SA RESIREP X.../ SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES Y... ST ETIENNE Z... A... B... Y... C... X... D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a49
18 janvier 2007
18 janvier 2007
COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 18 JANVIER 2007 (Rédacteur : Bruno CHOLLET, Conseiller) No de rôle : 05/06650 Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8f
6 novembre 2013
6 novembre 2013
instance de Limoges du 22 octobre 2013, Vu l'appel en date du 30 octobre 2013 de Maître Bruno GREZE, avocat de Monsieur Casimir X... à l'encontre de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3a
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Gérard Z... ... 56250 SULNIAC Appelant, non comparant Madame Marie-Thérèse Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94583
29 avril 2019
29 avril 2019
Société AGENCE IMMOBILIERE GALLIC EURL TERMET BRUNO Me P... E...
Source officielle1re Chambre B
615e0e6fc25a97f0381f567e
20 février 2014
20 février 2014
LOMBARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 29 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/12284.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031f0b8309c562936bb0026
31 mai 2018
31 mai 2018
Bruno Z..., décédé [...] Madame Laetitia Z..., ayant droit de M. Bruno Z..., décédé [...] Monsieur Alexandre Z..., ayant droit de M. Bruno Z..., décédé [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4a
6 décembre 2010
6 décembre 2010
représenté par la SCP DE GINESTET/ DUALE/ LIGNEY, avoués à la Cour assisté de Me LALANNE, avocat au barreau de DAX sur appel de la décision en date du 22 octobre 2008 rendue par le tribunal de grande
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c79ca9bf263790308ec
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officiellePage 9 sur 258
GRANGER, Bruno, Christophe
03/01/2020
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GRANGER, Bruno
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
11/07/2019
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GRANGER, Bruno
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition — L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
13/12/2018
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GRANGER, Bruno
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur Selarl Franklin Bach 1, rue d'Alsace - 49000 Angers . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
03/01/2018
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GRANGER, Bruno
09/11/2017
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