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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

688311234d9076bf079c2255

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

B.T.S.G. ² prise en la personne de Maître [P] [Z] en qualité de Mandataire Judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 S.A.S.

Source officielle

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CA

8ème Ch Prud'homale

68660f8cbbe0ac41ca81b209

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la société Celtic Immo aux entiers dépens de 1ère instance et d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92862

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Céline X...et les 39 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926d9

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Le 13 avril 2012, l'association Familles rurales-soutien à domicile notifiait à Mme Céline X...son licenciement.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

627b54fc76c5d9057df7ff5e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le notaire affirme que les acquéreurs ont été parfaitement informés de la situation du cellier ; que le rapport du géomètre expert conclut que seul le cellier est situé sur le fonds voisin, à l'exclusion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1eb

Appel

6 octobre 2006

6 octobre 2006

Madame Z..., ès qualités d' administratrice légale de sa fille Célia, a assigné, le 2 mars 2001, devant le Tribunal de Grande Instance de BAR LE DUC Madame X..., en qualité d' héritière de Monsieur B..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c6

Appel

17 février 2011

17 février 2011

né le 18 Juin 1986 à MAUBEUGE (59600) Mademoiselle Céline A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6440d835e704a005d1ed7185

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Tel est le cas en l'espèce , il sera fait droit à la demande de monsieur [H] et la sarl CELINE sera condamnée à lui verser la somme de 1480,33€.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4eb

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Immeuble Piaggia Route du Fort de Toga 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd3cdc6046d47a1770e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Julia Gadilhe, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 2 février 2026 tenue par Céline

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f4350dcdc6046d472cc720

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

24/03116 Arrêt de la cour d'appel de Rouen du 05 mars 2026 DEMANDEUR : Madame [G] [Q] née le 13 février 1990 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par Me Céline

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0099cdc6046d4757bb73

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Localité 3] suivant déclaration d'appel en date du 10 février 2025, à : Monsieur [T] [Q] né le 18 Octobre 1990 à [Localité 4] de nationalité turque demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d064

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

PARTIES Vu l'appel régulièrement interjeté par Jean-Julien X... d'un jugement rendu le 24 mai 2007 par le Tribunal de Grande Instance de CARCASSONNE, qui l'a débouté de ses demandes à l'encontre de Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92686

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

G : 14/ 08598 Mme Céline X... C/ M. Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9e3

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

août 2010 par Alix Y..., laquelle sollicite condamnation de l'appelant aux entiers dépens ; Vu l'ordonnance de clôture en date du 29 novembre 2010 ; Sur l'audition de l'enfant : Attendu que Célia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edab

Appel

4 juillet 2011

4 juillet 2011

Yves REVELLIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 7109 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Céline

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20786_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Le désistement de la société Domaine Le Cellier est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8da

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

APPELANTE : Mme Céline X...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

677cc535af5a7ad97917ac68

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Ordonnance n° 2025/M001 Mme [U] [P] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/000658 du 09/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d2d

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Mme Marie-Céline X... était mariée avec Sébastien X... depuis juin 2005, mais leur vie commune était bien antérieure puisque leur premier enfant Lucas est né en mars 2003.

Source officielle