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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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23 février 2018
Représentant : Me Céline Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant C/ Mme demande d'aide juridictionnelle en cours Représentant : Me Céline A..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Me Céline
Pôle 5 - Chambre 9
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23 juillet 2025
B.T.S.G. ² prise en la personne de Maître [F] [O] en qualité de Mandataire Judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 S.A.S.
688311234d9076bf079c2255
B.T.S.G. ² prise en la personne de Maître [P] [Z] en qualité de Mandataire Judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 S.A.S.
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13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Céline X...et les 39 autres salariés.
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8 septembre 2015
Le 13 avril 2012, l'association Familles rurales-soutien à domicile notifiait à Mme Céline X...son licenciement.
Chambre 1-1
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10 mai 2022
Le notaire affirme que les acquéreurs ont été parfaitement informés de la situation du cellier ; que le rapport du géomètre expert conclut que seul le cellier est situé sur le fonds voisin, à l'exclusion
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6 octobre 2006
Madame Z..., ès qualités d' administratrice légale de sa fille Célia, a assigné, le 2 mars 2001, devant le Tribunal de Grande Instance de BAR LE DUC Madame X..., en qualité d' héritière de Monsieur B..
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17 février 2011
né le 18 Juin 1986 à MAUBEUGE (59600) Mademoiselle Céline A...
Pôle 6 - Chambre 3
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19 avril 2023
Tel est le cas en l'espèce , il sera fait droit à la demande de monsieur [H] et la sarl CELINE sera condamnée à lui verser la somme de 1480,33€.
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18 avril 2012
Immeuble Piaggia Route du Fort de Toga 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Céline
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00996_20251028
28 octobre 2025
Le 18 janvier 2021, la société Eoliennes des Cerises a déposé un dossier de demande d’autorisation environnementale pour l’installation du parc éolien des Cerises composé de sept aérogénérateurs et de
CHAMBRE 1 SECTION 1
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30 avril 2026
légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Julia Gadilhe, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 2 février 2026 tenue par Céline
Ch. civile et commerciale
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24/03116 Arrêt de la cour d'appel de Rouen du 05 mars 2026 DEMANDEUR : Madame [G] [Q] née le 13 février 1990 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par Me Céline
2ème CHAMBRE CIVILE
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23 avril 2026
Localité 3] suivant déclaration d'appel en date du 10 février 2025, à : Monsieur [T] [Q] né le 18 Octobre 1990 à [Localité 4] de nationalité turque demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Céline
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26 septembre 2008
PARTIES Vu l'appel régulièrement interjeté par Jean-Julien X... d'un jugement rendu le 24 mai 2007 par le Tribunal de Grande Instance de CARCASSONNE, qui l'a débouté de ses demandes à l'encontre de Céline
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1 septembre 2015
G : 14/ 08598 Mme Céline X... C/ M. Guy X...
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21 mars 2011
août 2010 par Alix Y..., laquelle sollicite condamnation de l'appelant aux entiers dépens ; Vu l'ordonnance de clôture en date du 29 novembre 2010 ; Sur l'audition de l'enfant : Attendu que Célia
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4 juillet 2011
Yves REVELLIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 7109 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Céline
Cour administrative d'appel de Toulouse
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14 avril 2022
Le désistement de la société Domaine Le Cellier est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
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24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Céline X...
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