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304 résultats pour « Chemack »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163964b5fe465b53b77f538

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

CHEKROUN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0079 Monsieur [I] [L] [Adresse 7] CALIFORNIE ETATS-UNIS représenté par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assisté de Me Matthieu DEBRAY, substituant Me CHEMAMA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6032f2abc36c72666d327650

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

[I] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Cheick SOUMARÉ, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e295

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

comparant assisté de Me Michèle CHAMAK, avocat au barreau de LYON M. Jacques X... ... comparant INTIMES : Mme Francesca Z...veuve X..., majeure protégée ...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02085_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

B, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2023 en tant qu'il a rejeté sa requête ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 octobre 2022 le concernant ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68fb978611af6ba0065f43e4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[M] le 4 septembre 2019 : 'Incohérences dates - à checker ensemble demain matin', mentionnant des incohérences entre les dates inscrites sur le tableau de suivi et la réalité des situations et des paiements

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61638744947dd77ae6de028b

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

MOUSQUETAIRES, société civile à capital variable, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, [Adresse 1] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Me Bruno CHEMAMA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

633fc373e633183e2ee17b46

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Wimdu, HouseTrip), gérer la réservation, l'occupation et le prix de la location du bien sur les plate formes concernées, agir comme interlocuteur de tous locataires potentiels, fournir un service de check-in

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67ad8f96d8956911a3ff610e

Appel

5 août 2024

5 août 2024

APPELANT Monsieur [Z] [B] né le 1er février 2002 à [Localité 6], de nationalité marocaine représenté par Me CHEMMAM substitué Me KANDJI substituant, avocat choisi du barreau de MARSEILLE et de [G]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e390

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

né le 03 Juin 1960 à TRELON (59132) ... 69960 CORBAS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Michèle CHAMAK, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00954_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 avril 2025, Mme A..., représentée par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 novembre 2024 ; 2°) d’annuler

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00904_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

B, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de procéder au

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02744_20230728

Admin. Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2022, Mme A, représentée par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille n

Source officielle
CA

17e chambre

631987be51eeae4f1309d3b2

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Vous vous étiez également engagé dans l'outil d'évaluation Check Point à tenir certains engagements.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00561_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

A, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 novembre 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 janvier 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f7f

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

X... sur la base de ces conditions générales ; que la " check-list machine " signée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9200f

Appel

12 février 2015

12 février 2015

de nationalité Française né le 08 Mars 1969 à CHEMAIA (MAROC), Profession : Sans profession, demeurant...-87100 LIMOGES représenté par Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2f2

Appel

15 février 2007

15 février 2007

.- 06210 MANDELIEU LA NAPOULE représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Dominique SAUVES- CHEMAMA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Monique CASTELNAU, avocat au

Source officielle
CA

Rétentions

69fad0d8cdc6046d47bf7859

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Maître Kylian PERELLI Appelant, D'AUTRE PART : Monsieur [U] [K] né le 23 Avril 1954 à [Localité 2] (GEORGIE) de nationalité Arménienne Non comparant, ayant pour avocat Maître Azizi CHEMMAM

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00822_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

B, représenté par Me Kandji et Chemmam, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 février 2024 du président du tribunal administratif de Bastia ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2024

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628ea7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

avril 1989 à [Localité 5] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 3], actuellement hospitalisé à l'hopital GHU psychiatrie et neuroscience site [4] non comparant en personne, représenté par Me Missiva CHERMACK

Source officielle

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