CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6163964b5fe465b53b77f538
9 novembre 2010
CHEKROUN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0079 Monsieur [I] [L] [Adresse 7] CALIFORNIE ETATS-UNIS représenté par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assisté de Me Matthieu DEBRAY, substituant Me CHEMAMA
Pôle 1 - Chambre 2
6032f2abc36c72666d327650
26 octobre 2017
[I] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Cheick SOUMARÉ, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet
Cour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e295
22 juin 2011
comparant assisté de Me Michèle CHAMAK, avocat au barreau de LYON M. Jacques X... ... comparant INTIMES : Mme Francesca Z...veuve X..., majeure protégée ...
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02085_20231120
20 novembre 2023
B, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2023 en tant qu'il a rejeté sa requête ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 octobre 2022 le concernant ; 3°) d'enjoindre
Chambre 4-5
68fb978611af6ba0065f43e4
23 octobre 2025
[M] le 4 septembre 2019 : 'Incohérences dates - à checker ensemble demain matin', mentionnant des incohérences entre les dates inscrites sur le tableau de suivi et la réalité des situations et des paiements
61638744947dd77ae6de028b
16 mars 2011
MOUSQUETAIRES, société civile à capital variable, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, [Adresse 1] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Me Bruno CHEMAMA
633fc373e633183e2ee17b46
6 octobre 2022
Wimdu, HouseTrip), gérer la réservation, l'occupation et le prix de la location du bien sur les plate formes concernées, agir comme interlocuteur de tous locataires potentiels, fournir un service de check-in
Rétention Administrative
67ad8f96d8956911a3ff610e
5 août 2024
APPELANT Monsieur [Z] [B] né le 1er février 2002 à [Localité 6], de nationalité marocaine représenté par Me CHEMMAM substitué Me KANDJI substituant, avocat choisi du barreau de MARSEILLE et de [G]
6253cbc5bd3db21cbdd8e390
27 juin 2011
né le 03 Juin 1960 à TRELON (59132) ... 69960 CORBAS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Michèle CHAMAK, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture
Juge des référés
ORCA_25MA00954_20251008
8 octobre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 avril 2025, Mme A..., représentée par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 novembre 2024 ; 2°) d’annuler
ORCA_24MA00904_20240715
15 juillet 2024
B, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de procéder au
ORCA_22MA02744_20230728
28 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2022, Mme A, représentée par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille n
17e chambre
631987be51eeae4f1309d3b2
7 septembre 2022
Vous vous étiez également engagé dans l'outil d'évaluation Check Point à tenir certains engagements.
ORCA_24MA00561_20240513
13 mai 2024
A, représenté par Me Chemmam, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 novembre 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 janvier 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône
6253ccffbd3db21cbdd91f7f
29 janvier 2015
X... sur la base de ces conditions générales ; que la " check-list machine " signée par M.
6253cd03bd3db21cbdd9200f
12 février 2015
de nationalité Française né le 08 Mars 1969 à CHEMAIA (MAROC), Profession : Sans profession, demeurant...-87100 LIMOGES représenté par Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f2
15 février 2007
.- 06210 MANDELIEU LA NAPOULE représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Dominique SAUVES- CHEMAMA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Monique CASTELNAU, avocat au
Rétentions
69fad0d8cdc6046d47bf7859
5 mai 2026
Maître Kylian PERELLI Appelant, D'AUTRE PART : Monsieur [U] [K] né le 23 Avril 1954 à [Localité 2] (GEORGIE) de nationalité Arménienne Non comparant, ayant pour avocat Maître Azizi CHEMMAM
ORCA_24MA00822_20241021
21 octobre 2024
B, représenté par Me Kandji et Chemmam, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 février 2024 du président du tribunal administratif de Bastia ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2024
Pôle 1 - Chambre 12
660cf2687c1ccb0008628ea7
2 avril 2024
avril 1989 à [Localité 5] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 3], actuellement hospitalisé à l'hopital GHU psychiatrie et neuroscience site [4] non comparant en personne, représenté par Me Missiva CHERMACK
Page 9 sur 16