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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
63bfb36a5e2fbe7c90043975
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CLINIQUE D'YVELINE [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Mohamed CHERIF, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleChambre 1-3
66ff8585a4ff9ec259c09477
3 octobre 2024
3 octobre 2024
substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Georges GOMEZ de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Ahmed-chérif
Source officielle1ère chambre
642fb685cece1704f5747730
6 avril 2023
6 avril 2023
siège [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Ahmed-cherif
Source officielleChambre 1-3
665aba2897d592000810711f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Monsieur [Y] [M], architecte, demeurant [Adresse 7] - SUISSE représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Ahmed-Chérif
Source officielle1re chambre civile
69d744a0cdc6046d479c8bfe
7 avril 2026
7 avril 2026
] [G] épouse [M] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] Assistés de Me Laurent CORDIER, avocat au barreau de L'AIN, plaidant, et représentés par Me Myriam KORT CHERIF
Source officielleChambre 1-5
68676be7fdaf41a8356be741
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Ahmed-chérif
Source officielle1re chambre civile
677f67b08c38f76f783033a7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
du jugement à l'exclusion du chef relatif au désordre n°2
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc638f7cbd382f4d31c7
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Sabrina YAHIA CHERIF, avocat au barreau de PARIS, substitué
Source officielleChambre 1-3
67f0bfeb7404cfa73fa4bc57
4 avril 2025
4 avril 2025
par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Ahmed-chérif
Source officielleChambre 1-3
67f0bfeb7404cfa73fa4bc5d
4 avril 2025
4 avril 2025
par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Ahmed-chérif
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd85
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DEKRA INDUSTRIAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT Me Véronique DEMICHELIS Me Emmanuelle PLAN Me Philippe-Laurent SIDER Me Romain CHERFILS Me Isabelle FICI Me
Source officielleChambre 1-4
68f1d90e9abd0e067a2193f9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et plaidant par Me Ahmed-chérif
Source officielle3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632e
1 décembre 2016
1 décembre 2016
SARL CEPM - CABINET D'ETUDE [S] [Y] ARCHITECTE PAYSAGISTE prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035fdf9656c90632dc3fcab
14 janvier 2016
14 janvier 2016
RG n° F09/00989 APPELANTE SAS NESTLE FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Anne-bénédicte VOLOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substitué par Me Mohamed CHERIF
Source officielle10e Chambre
615e0d14c25a97f0381f4ba0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Bruno ZANDOTTI, avocat au barreau de MARSEILLE, SA SOCOTEC, [Adresse 5] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Ahmed-Cherif
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e747
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Vu l'appel formé le 11 mars 2010 par madame Cherifa X..., Vu les conclusions de madame Cherifa X... signifiées le 10 juin 2010, Vu les conclusions de l'OPAC DU GRAND LYON signifiées le 6 septembre 2010
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02687_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
En outre, et en tout état de cause, la SCP BR Associés, agissant en sa qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la société Chéri-Chérie, a entendu reprendre l'instance engagée par la société Chéri-Chérie
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd2
18 avril 2011
18 avril 2011
BOCCACCINI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 008572 du 20/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Cherifa
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92261
9 avril 2015
9 avril 2015
Vu les dernières conclusions de la SCI CHERRIER en date du 13 septembre 2013 par lesquelles il est demandé à la Cour de : Rejeter l'ensemble des demandes formées par Mme Y... contre la SCI CHERRIER
Source officielle1ère ch. civile
6a21086fcdc6046d4708ce00
3 juin 2026
3 juin 2026
de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de Rouen Monsieur [A] [O] en son nom personnel et ès qualités de représentant légal de ses enfants [P], [M] et [W] [O] [Adresse 1] [Localité 1]
Source officiellePage 9 sur 214