Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
68e5f19ac9f36f05b4431741
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 N° RG 25/09723 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLOOY Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 28
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f8af4ab5ff6e72c9612496
10 avril 2025
10 avril 2025
Le chevron n'étant fixé que par deux clous, il a cédé sous le poids de la caisse remplie de béton.
Source officielleChambre sociale
6032ba3c60c1493126147b56
30 novembre 2017
30 novembre 2017
chirurgicale, la victime n'a pu bénéficier que d'un appui partiel du fait de sa locomotion avec cannes anglaises, > la victime a subi d'importantes périodes de mobilisation, après mise en place d'un clou
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04961_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Elle soutient que : - c'est à tort que le tribunal administratif a écarté la faute technique initiale consistant en une mise en place d'un clou centromédullaire de taille trop importante, à l'origine
Source officielleChambre 1-5
66162bd399851e0008f1e490
9 avril 2024
9 avril 2024
Ils produisent un document provenant du conseil national des barreaux mentionnant que le 13 juin 2023 à 9H19 l'accès au cloud privé des avocats se fait de manière progressive, à [Immatriculation 3] que
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879cf
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Il fait valoir qu'il est père de deux enfants Henoc ENGO né à ST CLOUD (92) le 7 avril 1998 ; Aaron Marcel CELIO né à PARIS le 18 Août 2002. Enfants qu'il a reconnus.
Source officielle14e chambre
63b7cde06b63637c907b7df7
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ordonner en conséquence, une expertise ayant pour objet les dommages rappelés dans l'assignation et désigner tel expert qu'il lui plaira avec pour mission de : o se rendre sur place, hippodrome de Saint-Cloud
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbcb
6 novembre 2008
6 novembre 2008
comparant en personne, assisté de Me Jean-Marc MONTANARO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SNC KIMBERLY CLARK, demeurant K C Saint Cloud-26 Rue Armengaud-92212 SAINT CLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b318
14 mai 2008
14 mai 2008
prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 8 janvier 2007 par Maître Jean-Pierre CUSSAC, avocat de Monsieur Hao Min X..., demeurant ... 92210 SAINT CLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d208
30 avril 2009
30 avril 2009
. **************** DEFENDERESSE AU CONTREDIT SA ETHYPHARM ayant son siège 21 rue Saint Mathieu 78550 HOUDAN et encore 194 Bureaux de la Colline de Saint-Cloud, Bâtiment D, 92213 SAINT CLOUD, prise
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01826_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
fondement de l'article L. 1331-22 du code de la santé publique, l'habitation du local, lot n° 135, dont il est propriétaire situé au rez-de-chaussée du bâtiment n° 2 de la résidence du Parc de Saint-Cloud
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01075_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Hauts-de-Seine l'a mis en demeure de faire cesser, en sa qualité de propriétaire bailleur, l'habitation de la lingerie, lot n° 29, au premier sous-sol du bâtiment n° 1 de la résidence du parc de Saint-Cloud
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f704968
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il a indiqué s'être rendu dans un garage dès sa sortie du site pour changer ses pneus et que la crevaison provenait de deux grands clous. M.
Source officielle1ère Chambre
628490ae498a54057d102ff0
17 mai 2022
17 mai 2022
Il constate également que dans le prolongement de ceux-ci, sur la ligne séparative matérialisée au sol par une trace orange, le clou O.G.E posé en limite Nord des deux parcelles est implanté à 1,81 mètre
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f1
1 avril 2008
1 avril 2008
Le 15 juin 1998, ce chirurgien réalisait l'ablation du clou centromédullaire de la mèche par trépanation, un nouvel enclouage et le nettoyage de la zone.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e956
29 novembre 2011
29 novembre 2011
TOUCHES non comparante représentée par Me BOSCHER DESOUBRY, avocat, Monsieur Daniel X... ... 44522 LA ROCHE BLANCHE comparant en personne Monsieur Emmanuel X... ... 78170 LA CELLE ST CLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e04
28 janvier 2016
28 janvier 2016
de nationalité Française, née le 25 Mai 1970 à SAINT CLOUD (92), commerçante, demeurant ...-19100 BRIVE représentée par Me Christine MARCHE, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'un jugement rendu
Source officielle1re chambre 1re section
603289ef73fdc6bd82e76639
12 janvier 2018
12 janvier 2018
de l'ordonnance de clôture du 9 juillet 2015, - ordonné l'ouverture des opérations de partage judiciaire de l'indivision successorale, - désigné pour y procéder Maître [X] [S], notaire à Saint-Cloud
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
642fb5c8cece1704f57473fb
6 avril 2023
6 avril 2023
initiale, est supérieur à 80% - Faire application de la loi, - Ordonner le versement de l'allocation adulte handicapé à Madame [Z] et du complément de ressource Elle fait valoir qu'elle se trouve clouée
Source officielleChambre 4-8
643e350483146e04f531eafe
14 avril 2023
14 avril 2023
Il a rappelé les circonstances de l'accident et noté que la victime a été opérée par ostéosynthèse par clou gamma le 30 septembre 2016 sans complication, a suivi une rééducation fonctionnelle dans un centre
Source officiellePage 9 sur 43