Madame [H] [K], - constaté la vente par Monsieur [P] [K] et Madame [S] [X] épouse [K] à Madame [H] [K], * du bien immobilier sis à [Adresse 2], sur la parcelle cadastrée AS n° [Cadastre 2] pour une contenance

Au demeurant, il ressort des dispositions mêmes du décret du 27 janvier 1879 que celui-ci n'a pour objet que de soumettre certaines parcelles de la commune d'Ollioules au régime forestier, d'une contenance

En vertu de la copie exécutoire d'un acte notarié reçu le 14 avril 2017 par maître [R], notaire à [Localité 12], contenant acte de partage entre [G] et [E] [D] des successions confondues de Mme [B] [P]

à [Localité 18], cadastré section [Cadastre 19],[Cadastre 14], [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 11], [Cadastre 12], [Cadastre 13], [Cadastre 7], l'ensemble d'une contenance

25 cl et 50 cl, de 3 euros et 5,80 euros pour la bière " blonde de l'Isle " de contenance 25 cl et 50 cl et, pour 2013, de 3 euros et de 5,80 euros pour la bière " gessienne blanche " de contenance 25

de fixation des indemnités devant revenir à Monsieur Jean X...pour l'expropriation de deux parcelles lui appartenant sur la commune de GAN : - la totalité de la parcelle cadastrée BR 161 d'une contenance

[V] [H] une promesse synallagmatique de vente de 'la parcelle de terrain ..cadastrée section AV numéro [Cadastre 12] pour 10 ares 87 centiares...mais d'une contenance réelle ainsi déclarée par le vendeur

tiers que les informations expressément énumérées à cet article, à savoir les références cadastrales, l'adresse ou, le cas échéant, les autres éléments d'identification cadastrale des immeubles, la contenance

Montpellier a : - déclaré recevable l'action de la Safer Occitanie ; - dit que par l'effet du présent jugement la Safer Occitanie se retrouve propriétaire des parcelles cadastrées A143 d'une contenance

[K] pour l'expropriation du lot n°6 de la parcelle cadastrée section CE n°[Cadastre 1] située à [Localité 6] (Lieu-Dit '[Adresse 6]') d'une contenance de 7 054 m², aux sommes suivantes : -1410,80 euros

Le rapport déposé le 5 juillet 2021 par un expert en écritures mandaté par l'association a conclu que les mentions manuscrites portées sur l'enveloppe contenant la dernière lettre postée le 4 mai 2021

de 26a 98ca et section [Cadastre 5] ZP n°[Cadastre 6] pour une contenance de 20a 91ca.

* se faire remettre tous les documents utiles à l'accomplissement de sa mission ; * décrire les parcelles ; * consulter les titres des parties, en décrire le contenu en précisant les limites et contenances

Assigné par la société Cgle, par acte d'huissier du 5 avril 2024, transformé en procès-verbal de recherches infructueuses, contenant dénonce de l'appel, M. [T] n'a pas constitué avocat.

Par ordonnance du 22 avril 2026 ce magistrat a dit que la requête en prolongation de la rétention était recevable comme étant accompagnée de toutes les pièces justificatives utiles, le document contenant

C en position de disponibilité d'office à compter du 30 décembre 2016, date de la fin de sa mise en disponibilité pour convenances personnelles, jusqu'au 30 avril 2020.

dispositions sauf en celles relatives au rejet de l'exception d'incompétence ; dire et juger que les époux [O] ne sont pas titulaires d'un bail rural sur la parcelle Duval ZO [Cadastre 1] d'une contenance

avec affectation à l'association PROVENCE FORMATION, étant son dernier état adjoint d'enseignement au salaire mensuel brut de 2350,78 € ; Le 11 août 2003 elle a formé une demande de congé pour convenances