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4 324 résultats pour « Coslin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-1

62c7c973cb8dca058e3e7871

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

FAITS ET PROCÉDURE Le tribunal judiciaire de Toulon a rendu le 28 mars 2019 entre Madame Lysiane Collin et Monsieur [L] [Z]. Le 13 mai 2019, M.

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01622_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

» sur ses pentes et en « espaces à enjeux de sanctuarisation », sur sa partie sommitale, la parcelle AP n° 536 étant située sur les hauteurs de la colline à la limite entre ces deux zones.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69e9a90dcdc6046d473776d8

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

[O] a fait l'objet d'une nouvelle hospitalisation, toujours à la demande d'un tiers (son cousin), le 5 juillet 2024, après avoir été amené aux urgences du centre hospitalier de [Localité 4] dans un contexte

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd5fdaf41a8356be61f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

nullité soulevée ; - ordonné à Mme [H] [K] de tailler, dans un délai de 15 jours à compter de la signification de l'ordonnance, l'intégralité des haies composant le lot n° 212 du Domaine des deux collines

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63b7cd6b6b63637c907b7c65

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[X] en première instance, elles tendaient à voir : déclarer la Scp Attalah Colin Michel Verdot et autres mal fondée en ses demandes et l'en débouter, « constater que la Scp Attalah Colin Michel Verdot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b6c

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

dont le siège est sis place de la République - 83312 COGOLIN LA COMMUNE DE COGOLIN représentée par son Maire en exercice, demeurant Hôtel de Ville - 83312 COGOLIN représentées par la SCP COHEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6033b7b10719a66b15bce2b6

Appel

14 avril 2017

14 avril 2017

En 2010, l'OGEC NOTRE DAME DES COLLINES a transféré l'activité de restauration scolaire à la société SHERPAS, à effet au 1er janvier 2011.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5327a81daa831884f419

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

PACIFICA prise en la personne de son représentant légal demeurant ès qualités audit siège Représentée par Me Vanessa COLLIN de la SCP COLLIN, avocat au barreau de LAON APPELANTE M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

67f8a5c0ec820a3a2a05e7be

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE LEROY COLIN S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

62a18def1d98b9a9d488a2a5

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Yves MAYNE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0059 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : La SELARL COLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90658

Appel

29 avril 2013

29 avril 2013

Son contrat de travail devait se poursuivre à compter du 1er août 2007 avec la Société COLIN CARBURANT, au sein de laquelle il exerçait les fonctions de caissier.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6883104780821d9a1906fc59

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Chambre sociale 4-5 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 24 JUILLET 2025 N° RG 23/02207 N° Portalis DBV3-V-B7H-V775 AFFAIRE : [U] [N] épouse [J] C/ Association LES PAPILLONS BLANCS DE LA COLLINE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44a26cdc6046d472f1816

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LES COLLINES DE GUERREVIEILLE C/ S.A. AXA FRANCE S.A.R.L. BET INGEBAT S.A.S. SOCIÉTÉ MAXIMOISE DE TERRASSEMENT (SOMATER) S.A.S.U.

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd973b5a88b6560f3178851

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

EXPOSÉ DU LITIGE Madame [I] a été engagée par la société Luxottica France, à compter du 15 mars 2005, en qualité de coordinateur marque luxe chargé de la collection de lunettes Chanel pour la France

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fd9c4f0c4156abc10122461

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) a été confiée à la SARL Economie Technique Assistance Construction (ci-après la SARL ETAC) et une mission de contrôle technique à la SA Socotec

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CA

Avis

CADA:20171736

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

demande de communication des documents suivants : 1) l'intégralité des contrats d'engagements de Monsieur X pour les années scolaires 2012-2013 à 2016-2017 ; 2) la fiche de poste de Monsieur X, coordinateur

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CA

Avis

CADA:20195015

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

communication de l'identité des personnes qui ont déclenché les interventions du SMUR à deux reprises le mercredi 4 septembre 2019, entrainant son hospitalisation aux urgences psychiatriques de l'hôpital Cochin

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CA

Avis

CADA:20192497

Appel

31 mars 2020

31 mars 2020

aux dispositions légales, règlementaires ou conventionnelles applicables à l'élaboration du rapport d'audit interne relatif aux difficultés entre les équipes d'anesthésie et d'urologie de l''Hôpital Cochin

Source officielle
CA

1ere Chambre

6698b074e6ed70c67f6449cd

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

COLLINS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège .

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

65a237bc7ca18b0008e57fcd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vu l'appel formé par l'association Coallia par déclaration en date du 29 août 2023 ; Suivant acte de commissaire de justice en date du 21 septembre 2023, l'association Coallia a fait assigner les consorts

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