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187 résultats pour « Cyrille MICHEL SELARL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68e7451bb214cd5a53bde4cc

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Michel WACHTER, président de chambre. M. Philippe MAUREL et Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603618bcb7d4577c980e9c9a

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

APPELANTE SAS LA DIFFUSION/SOFRADIF ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par et assistée de Me Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6451fb1248616ed0f8cd4f56

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas DESHOULIERES de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de TOURS et par Me Franck GRIMAUD de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

635b7183b201587f74be0110

Appel

18 août 2022

18 août 2022

[Adresse 34] [Localité 16] Représentées par Me Jean philippe MESCHIN de la SELARL D.M.T, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 0555916 S.A.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63b7ccc16b63637c907b7a40

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 06 Avril 2021, RG F 20/00060 APPELANTE : Madame [R] [K] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c39c9b52144d0e716585

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

cadre du redressement judiciaire dont elle a fait l'objet selon jugement du Tribunal judiciaire de Nice du 06 Mai 2019 demeurant [Adresse 12] toutes deux représentées par Me Isabelle FICI de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6031fe01bcdea13642ec0b7a

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 314 121 740 (MARSEILLE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4d11ec33b4fa0f1802

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7E-BGM7Q S.A.R.L. la société CITYA [Localité 6] (anciennement société dénommée TORDO) C/ [U] [Y] [G] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a225dfacdc6046d47387370

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[C] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Michael INDJEYAN - SICAKYUZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0611 INTIMÉE S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005c1d2481d356bd170255

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SLD TP, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 7] Représentée par Me Jean-Dylan BARRAUD de la SELARL LIME & BARRAUD, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6708c016445a086e2bcedc49

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Pascal PETREL de la SELARL P & A SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Intimé M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0d88c25a97f0381f4dc3

Appel

7 novembre 2014

7 novembre 2014

audit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Représentée par Me Hubert MAZINGUE de la SELAFA

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69b595fbcdc6046d47a8c55a

Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

[Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Perrine CORU de la SARL PERRINE CORU, Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET,

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

644b6375c51457d0f882dc21

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

et par Me Michel FILLARD, avocat postulant inscrit au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2023 en audience publique devant la Cour composée

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d85c25a97f0381f4daf

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

représentée et plaidant par Me Frédéric MARCOUYEUX de la SELARL FOLLIN-MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

653b58ef502b828318c4e35d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

SOUDAL dont le siège social est sis [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat postulant au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6032809c358b2cb485593929

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 ayant pour avocat plaidant Me Pauline BOURNOVILLE du cabinet DE PARDIEU, BROCAS et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e5656d26d0f8b57c25

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Clara BOLAC, associée de la SCP D'ARGAIGNON-BOLAC, avocate postulante au barreau du GERS et Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b03143faaa82907ff04617

Appel

22 août 2024

22 août 2024

demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION

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CA

Chambre commerciale

5fca5a5b233bb73181f37640

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

plaidant INTIMEES : SA AXA FRANCE prise en la personne de représentant légal en exercice ès qualités audit siège [Adresse 7] [Localité 13] Représentée par Me Jean-Pierre BERTHOMIEU de la SELARL

Source officielle

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