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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

HO-recours JLD

677e1638dbb9bd42de09fbb6

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le certificat médical actualisé en date du 6 janvier 2025 a relevé la persistance d'une désorganisation cognitive, avec un discours difficilement compréhensible et des éléments délirants et une absence

Source officielle
CA

Première Présidence

644a1212656d26d0f8b57cfa

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Ce jour, le discours est posé, sans éléments dissociatifs ou thymiques francs.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

63be63f313ef607c90ab677a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il est constaté à cette date 'un discours incohérent et hermétique, était délirant, n'a aucune conscience de sa pathologie et banalise son acte hétéro-agressif ayant conduit à son hospitalisation, l'adhésion

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63870510bf732905d49c5578

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Le discours est délirant, la pensée paralogique et nous constatons une discordance idéo-affective marquée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64e995f91b26a7d96977b66a

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Le discours est lorrhéique, désorganisé. Les troubles du cours de la pensée sont majeurs».

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66b45fa1c979aae19b191ce2

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Il ressort du certificat médical des 24 heures, établi le 12 juillet 2024, que le patient « admis en SPPI pour décompensation de son trouble chronique apparaît calme à l'entretien », présente un discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66fce3f58d6ea26f688da8cb

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par ailleurs, la patiente décrivait des phénomènes altérant sa pensée et tenait un discours marqué par un vécu persécutoire flou. Enfin, elle refusait le traitement et l'hospitalisation.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

662b43befe25450008314860

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Cet avis est corroboré par les autres avis médicaux du dossier qui mentionnent un discours persécutoire.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

670e05fd10ea465c0ffcf934

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

psychique sous-jacente sans instabilité ni agitation psychomotrice mais avec un état clinique qui se dégrade depuis quelques semaines avec une opposition aux soins et au traitement, une irritabilité et un discours

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

688d9c94a7cb93066e443928

Appel

1 août 2025

1 août 2025

Suivant le certificat médical de 24 heures du 6 juillet 2025, Mme [R] [X] présentait un discours désorganisé, des propos incohérents autour d'une chambre qu'elle paierait dans un bâtiment de l'hôpital

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

671b35ba2edfb0b58c05f100

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

récent, avec un raisonnement paralogique et une labilité qu'il reconnaît, puis un regard fuyant, une irritabilité avec des idées délirantes de référence et de persécution, un discours d'effluents, une

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68f9b6c80a84a5e5f0016801

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Elle présente une logorrhée importante, avec un discours rapide et difficile à interrompre.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

5fca6c8dd3c15557474bbcd1

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

hospitalier [7] à [Localité 4], le 7 octobre 2020, qui mentionne que Madame [E] [J] est connue de l'hôpital pour une psychose chronique, des antécédents d'hospitalisation pour les mêmes motifs, un discours

Source officielle
CA

Premier Président

6a0fef67cdc6046d4788f011

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le certificat médical de réintégration en hospitalisation complète du 27 avril 2026 notait chez Monsieur [R] [T] une toute puissance avec instabilité psychomotrice, impériosité, désorganisation du discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944bb

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

Son discours est d'emblée centré sur son opposition au traitement avec des propos vindicatifs (notion de consommation excessive de cannabis).

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6358cdadc40aa805a7864c4a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

L'avis médical motivé indique la nécessité de poursuivre un temps d'observation étant donnée la cohérence du discours de Monsieur [L] [N] allié à un discours morbide encore très présent.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

652a310d7ed1ea83181125b2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

complets à la demande de sa mère dans les suites d'un épisode de décompensation marqué notamment par le refus catégorique de s'alimenter et de s'hydrater dans un contexte de non d'accessibilité au discours

Source officielle
CA

1re chambre civile

63b91acbb63d827c909cac8b

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

A l'entretien du 29/12/2022, elle présente une accélération psychomotrice importante avec accélération du débit de parole, discours logorrhéique et diffluent avec éléments mégalomaniaques (« j'ai construit

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

64c8a0c5dfabddd9699dff96

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

L'avis motivé du 29 juin 2023 fait état de troubles évocateurs d'un état délirant chronique , d'un contact quérulent et d'un discours logorrhéïque, émaillé de nombreuses interprétations et d'un envahissement

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

66a33c2902a12a235bae6d4e

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

A l'appui de la déclaration d'appel le conseil de l'intéressée fait valoir qu'il s'est entretenu avec sa cliente qui a un discours cohérent et qui a seulement du mal à gérer ses émotions, le certificat

Source officielle

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