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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895bc
5 novembre 2007
5 novembre 2007
procédure civile ; Attendu que l'expert judiciaire a relevé que les désordres affectaient le sol intérieur et avaient pour origine une absence de finition par un traitement de surface et un faible dosage
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02005_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
décembre 2015 a finalement retenu pour les verres d'alcool une centilisation de 4 cl pour les verres d'alcool avec mélange, 6 cl pour les verres d'alcool pur et 6 cl pour les coktails et maintenu le dosage
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03858_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
En effet, s'agissant de l'esidrex, il figure sur la liste des médicaments essentiels sous le nom de son principe actif, l'hydrochlorothiazide, au même dosage de 25 mg qui lui est prescrit.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01549_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Si Mme B soutient que son traitement nécessite la prise de ces médicaments avec un dosage de 75 mg par molécule et qu'elle ne peut pas effectuer elle-même le dosage adéquat de l'acide acétylsalicylique
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
25 avril 2017
manuellement pour le nettoyage et le polissage (autres qu'à usage ménager) et pour le nettoyage de bâtiments; coutellerie, armes blanches; rasoirs. 9 Appareils électriques et électroniques pour le dosage
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe0
26 juin 2007
26 juin 2007
qu'elle doit s'accompagner d'une notice d'utilisation, alors que dans la notice commerciale remise par la Société GERVAIS Matériaux, le terme de badigeon est malencontreusement utilisé à la place du dosage
Source officielleRETENTIONS
650d30f971dfcd83182011d1
1 septembre 2023
1 septembre 2023
PRÉFET DU [Localité 4] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 01 SEPTEMBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Joëlle DOAT
Source officielleRETENTIONS
650d30fc71dfcd83182011db
1 septembre 2023
1 septembre 2023
/ PRÉFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 01 SEPTEMBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Joëlle DOAT
Source officielle6ème Chambre
6618cf0e7935f50008be4311
11 avril 2024
11 avril 2024
28 Novembre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 26 Mars 2024 Date de mise à disposition : 11 Avril 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT
Source officielle6ème Chambre
6789f70339ae1759ccf6066c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Défenderesse à la requête * * * * * * Date de mise à disposition : 16 Janvier 2025 Composition de la Cour : - Joëlle DOAT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb3025e2fbe7c9004378c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE et ayant pour avocat plaidant Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Novembre 2022 Présidée par Joëlle DOAT
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00482_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 février 2023, la société SADE Compagnie Générale de Travaux Hydrauliques, représentée par Me Donat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947a6
10 octobre 2019
10 octobre 2019
présidant la collégialité, Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller, Greffier : Madame Ophélie FIEF, Greffier lors des débats , Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91957
15 juillet 2014
15 juillet 2014
série d'erreurs de délivrance, dont la portée aurait pu être dramatique pour les clients de la pharmacie : -09/ 04/ 2011 : risedronate 35 mg délivré alors que actonel 75mg est prescrit, erreur de dosage
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01676_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Deux prélèvements sanguins ont également été effectués à trois heures d'intervalle, pour procéder au dosage de la troponine, marqueur biologique de la souffrance de la cellule myocardique.
Source officielle6ème Chambre
68e4a06ccfbd3050592a13b6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
10 Juin 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 01 Juillet 2025 Date de mise à disposition : 02 Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT
Source officielle6ème Chambre
68e4a06ccfbd3050592a13b8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
10 Juin 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 01 Juillet 2025 Date de mise à disposition : 02 Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT
Source officielle6ème Chambre
66878ce305d6f7f678d491ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle6ème Chambre
671b35752edfb0b58c05ec83
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Stéphanie ROBIN, conseillère - Evelyne ALLAIS, conseillère Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02097_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Quant aux dosages : 42. D’une part, il résulte de l’instruction que le vérificateur a tenu compte, s’agissant des alcools servis avec doseur, des dosages qui ont été admis par M.
Source officiellePage 9 sur 135