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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43d
12 septembre 2007
12 septembre 2007
l'intervention de la société LANCHAS) en plafond de séjour - l'humidité du séjour: humidité de la partie basse des murs du séjour, une très forte humidité du "caniveau" formé, sous les cloisons de doublage
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
unique inscrite au RCS de LORIENT sous le n° 801 847 922, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Thibault DOUBLET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032809c358b2cb485593959
19 janvier 2018
19 janvier 2018
par les infiltrations' et qu'à la suite du rendez-vous du 12 décembre 2012 où a été constatée 'une fissure apparue en partie basse à l'angle d'une paroi et à la jonction d'un mur de refend et d'un doublage
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb2
19 janvier 2018
19 janvier 2018
par les infiltrations" et qu'à la suite du rendez-vous du 12 décembre 2012 où a été constatée "une fissure apparue en partie basse à l'angle d'une paroi et à la jonction d'un mur de refend et d'un doublage
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a07
10 janvier 2020
10 janvier 2020
nouveau : - condamner la société 5 Ime à leur verser les sommes de : . 8 000 € au titre des travaux du plafond acoustique, . 1 700 € au titre du remplacement de la porte d'entrée, . 2 900 € au tire du doublage
Source officielleChambre sociale 4-2
69d7331ccdc6046d4799be70
8 avril 2026
8 avril 2026
sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke MERVAILLIE, Greffière, dans l'affaire opposant, Madame [U] [O] née le 19 Juin 1964 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel DOUBLET
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60366f0fee908e0ffeaa59b8
22 octobre 2015
22 octobre 2015
[N], qui a réalisé le doublage des murs en placoplâtre et à l'EURL [R], qui a réalisé l'installation électrique. L'expert a déposé son rapport le 8 mars 2012.
Source officielleChambre 1-3
6364baa0e405357f749ea727
20 octobre 2022
20 octobre 2022
placoplâtre désordre n° 2.2 fissuration doublage placoplâtre dans le bureau technique désordre n° 2.3 fissuration doublage placoplâtre dans le local commercial n° 2 désordre n° 2.4 déformation du dormant
Source officielle1ère ch. civile
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
[Y], assuré auprès de la Sa Mma Iard, s'est vu confier l'exécution du lot n°8 isolation, doublage et menuiseries intérieures.
Source officielle4ème Chambre
66a33c4102a12a235bae6eb0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Elle a évalué les travaux de menuiserie, maçonnerie, doublage et revêtement de sol à 13327,45 € TTC.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01987_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
actes d’engagement du 15 octobre 2007, le lot n° 3, « Plomberie Sanitaire », a été confié à la Société de Travaux Électricité Plomberie Chauffage (S.T.E.P.C.), le lot n° 9, relatif aux « cloisons doublages
Source officielle1ère Chambre civile
626b8154d1fb03057d9a4faf
28 avril 2022
28 avril 2022
D'autre part s'agissant de la pourriture de certaines pièces de bois dans les cloisons notamment l'ossature enfermée dans du colombage et dans du torchis et masquée par des doublages périphériques anciens
Source officielleCh. civile et commerciale
65a2401f7ca18b0008e583cc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il écrit dans son rapport : « Madame [U], intriguée par l'aspect détrempé du doublage de sa lingerie en partie basse, dans l'angle nord-est, a ouvert le panneau de doublage en question.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd17
29 octobre 2008
29 octobre 2008
l'insonorisation des locaux à usage de club de nuit (...) suivant les préconisations de l'expert O...dans son rapport du 4 mars 1996, et selon le procédé dit de la boîte dans la boîte, c'est-à-dire, doublage
Source officielle4ème Chambre
62187f1d95d2d9790070946e
24 février 2022
24 février 2022
Parmi les travaux, la société João Lourenço, assurée auprès d'Axa France Iard, a procédé à l'isolation des combles et à la pose de cloisons de doublage et M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
643106f128558704f52e6c55
7 avril 2023
7 avril 2023
S.A.S. [3] C/ URSSAF MIDI-PYRENEES CONFIRMATION le 7 AVRIL 2023 grosse délivrée à Me Thibault DOUBLET/LRAR et à Me DELORD et CCC
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f22ce53fca3659f67262
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jugement rendu le 28 novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : I N° RG : F 21/00354 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Virginie DOUBLET
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df84
10 mai 2011
10 mai 2011
la nature des marchés passés, l'expert parvient ainsi aux conclusions suivantes : - pour l'entreprise X..., il est donc question de la mise en œ uvre sans fourniture de cloisons, blocs portes et doublages
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03301_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Mazet SAS a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand de réviser le solde créditeur du décompte du marché du lot n° 6 doublage
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63d0d58381a7b805de12b4a1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il apparaît ainsi que Mme [F] a commis une double faute de conduite en doublant des véhicules par la droite et en circulant sur une voie réservée aux bus.
Source officiellePage 9 sur 62