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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
6358cdb8c40aa805a7864c75
25 octobre 2022
25 octobre 2022
à l'italienne et un petit lavabo, ainsi que l'établissent les devis et facture de la société ayant procédé à ces travaux ; Que si la locataire fait valoir dans ses conclusions qu'une douche existait
Source officielleChambre 1-3
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23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le plombier de la copropriété a décelé une première fuite sur l'évacuation de la cabine de douche qui avait été montée et installée par la société HPP, et il a procédé lui-même à une réparation.
Source officielle3e chambre civile
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13 avril 2023
13 avril 2023
Divers désordres sont apparus très rapidement, consistant en des fissures, des volets mal peints qui s'écaillent, une infiltration dans le garage provenant du coin de la douche et en l'affaissement du
Source officielle14e chambre
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19 novembre 2015
19 novembre 2015
salle de douche : mur de la fenêtre en mauvais état + plafond / collone coffrage en mauvais état / lavabo inexistant (entreprise contactée) + lumière murale inexistante (entreprise contactée)"....
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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6 mai 2026
6 mai 2026
En réponse le représentant légal de la société RAISON HOME qui comparaît en personne, admet une mauvaise exécution des travaux de réalisation de la douche.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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19 janvier 2024
19 janvier 2024
[K] les sommes suivantes : 2 368,73 euros au titre du temps de douche outre celle de 236,87 euros au titre des congés payés y afférents, 2 368,73 euros à titre de contrepartie financière pour
Source officielle5e chambre civile
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17 mai 2022
17 mai 2022
de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel GARCIA, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Estelle DOUBEY
Source officielleChambre Prud'homale
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
a été écaillé, et que la porte de douche a été abîmée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
T2P [F] pro plomberie est susceptible d'être engagée, comme l'a relevé l'expert amiable ainsi que l'expert judiciaire dans sa première note aux parties, cela en raison du défaut d'étanchéité de la douche
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
En fin de séance, certain était déjà parti prendre la douche, j'était encore présent avec d'autre collègue dans la salle de sport en train de faire des étirements. M.
Source officielle1ère Chambre
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2 avril 2024
2 avril 2024
de l'expert judiciaire, que les désordres affectaient le portail posé trop bas,l'étanchéité du balcon, et la sous face en plaques de plâtre, le nettoyage des carrelages à l'acide, et une fuite à la douche
Source officielleChambre 1-5
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28 mai 2026
28 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-5 Aix-en-Provence, le 28 Mai 2026 N° RG 21/12279 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH67Z SOIT TRANSMIS à Mme [J] [I] Représentant : Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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28 mai 2015
28 mai 2015
par le tribunal de grande instance de Paris qui a : - enjoint à la SAS AUBERT & DUVAL d'inclure l'indemnité de transport, l'indemnité de panier de nuit, l'indemnité de panier de jour et la prime de douche
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a605
23 avril 2024
23 avril 2024
des fuites prenant naissance dans la salle de bain et la cuisine de son lot de copropriété occasionnant des désordres à son appartement et notamment : de créer une étanchéité sous le recevoir de douche
Source officielleChambre civile
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5 juillet 2022
5 juillet 2022
L'expert judiciaire a constaté, lors de la réunion n°1 du 02 octobre 2015, que la stagnation d'eau importante observée au niveau du bac à douche était due à une absence d'étanchéité du joint de la douche
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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26 octobre 2022
26 octobre 2022
par les société ESE et ART&CLIM mandatées pour exécuter les travaux de levée des réserves liées aux trappes de désenfumage incomplètes ou cassées, à la climatisation du local serveur, aux cabines de douches
Source officielle2ème Chambre
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il a déposé le 25 juin 2018 son rapport aux termes duquel il a préconisé la réfection du carrelage et des faïences ainsi que le remplacement de la douche à l'italienne.
Source officielle1ère Chambre
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20 avril 2023
20 avril 2023
parties communes et les étages inférieurs de l'immeuble, une visite de l'appartement de Mme [W] a été réalisée en présence de cette dernière et de sa curatrice, visite qui a montré que l'eau de la douche
Source officielleCour d'Appel
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22 juin 2011
22 juin 2011
Il était prévu un système de douche dit " à l'italienne ", soit avec accès de plain-pied. L'estimatif des travaux (ni daté ni signé) était de 20. 832, 99 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Enfin, elle a opposé la non-conformité des cabines de douche à la commande qui a été constatée par l'expert judiciaire.
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