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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
60353ac3ed441164c52b56fd
26 mai 2016
26 mai 2016
RG N° 14/03534 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DUNNER - CARRET - DUCHATEL - ESCALLIER la SCP HDPR
Source officielle2 e chambre civile
69cf60b0cdc6046d47f3d8cb
2 avril 2026
2 avril 2026
Tribunal de proximité de MONTBARD, décision attaquée en date du 28 Février 2023, enregistrée sous le n° 22/00064 APPELANTE [R] [C] Représentée par Me Corine GAUDILLIERE de la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE
Source officielle2 e chambre civile
661a20314cfa010008a2d7a5
9 avril 2024
9 avril 2024
Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/02763 APPELANTE [D] [S] Représentée par Me Fanny XAVIER-BONNEAU, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 114 INTIMES [B] [U] Représenté par Me Isabelle DUBAELE
Source officielleChambre civile section B
6979e4bbcdc6046d47f6d427
27 janvier 2026
27 janvier 2026
RG 24/03255 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MMXW N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL L.BESSON-MOLLARD la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER
Source officielleService des Référés
68de07231bc19e7640ea3eb5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Compagnie d'assurance ABEILLE IARD & SANTE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Laure DUCHATEL
Source officielleChambre Sociale
67932fd59097fd849ae8ab1c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielleChambre Sociale
67932fd59097fd849ae8ab1e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielleChambre Sociale
65aa2beba34ad10008581cb7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'article 945-1 du Code de procédure civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2023, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielle1ère chambre civile
5fdcd0c3db7e863bdf5fceec
19 mars 2018
19 mars 2018
Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 02 Juin 2016, enregistrée sous le n° 08/01154 APPELANT : Monsieur [Q] [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Harry DURIMEL
Source officielleChambre BAUX RURAUX
6799c94ad742d0b11d26be89
28 janvier 2025
28 janvier 2025
substitué par Me Caroline LETISSIER de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER, avocat au barreau de LAON *** DEBATS : A l'audience publique du 12 Novembre 2024 devant Mme Valérie DUBAELE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77ce98121050008662b83
16 janvier 2024
16 janvier 2024
INTIME Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Signifié à personne, le 02 décembre 2022 DEBATS : A l'audience publique du 14 Novembre 2023 devant Mme Valérie DUBAELE
Source officielleChambre 3-3
6789fc4d11ec33b4fa0f1800
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfa208351cec6586679
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Par ordonnance du 19 décembre 2022, cette requête a été accueillie, la SELARL Asperti-Duhamel ayant été désignée pour procéder aux mesures d'instruction.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01561_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
à l'âge de seize ans et cinq mois, jusqu'à ce qu'il atteigne, le 2 juillet 2021, l'âge de dix-huit ans, a suivi, au cours des années scolaires 2019-2020 et 2020-2021, au lycée professionnel Maurice Duhamel
Source officielleChambre Sociale
67f8a5c3ec820a3a2a05e7d6
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Estelle LAFOND, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller
Source officielle2 e chambre civile
6a1a7706cdc6046d47750dad
28 mai 2026
28 mai 2026
EUROPATRIMOINE MANAGEMENT [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Corine GAUDILLIERE de la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 97 assistée de Me Philippe
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02439_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2023, l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, représentée par la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00572_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Mathieu Duhamel, secrétaire général, auquel la préfète du Bas-Rhin a, par un arrêté du 7 juillet 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture le même jour, donné délégation
Source officielleChambre Sociale
68709b86123db6632de3175a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 15 avril 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff7
7 mars 2016
7 mars 2016
APPELANTE Madame Micheline X... ... 97160 MOULE Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil : Maître Harry DURIMEL
Source officiellePage 9 sur 55