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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02323_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02324_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02366_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 juillet 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04017_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Drageon, substituant Me Pielberg, pour la commune de Beauvoir-sur-Niort. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01200_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01403_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Duplan, rapporteur public ; - et les observations de Me Walle, substituant Me Bensoussan, pour la CIREST. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02012_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Faure-Tronche, représentant la commune de Mondonville. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02060_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02092_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Anthony Duplan - et les observations de Me Bardet, représentant la Régie du Port d'Arcachon et de Me Kesmaecker, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49368
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Me Jean-Michel Divisia de la Scp Coulomb Divisia Chiarini, avocat au barreau de Nîmes INTIMEE LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Delphine Duprat
Source officielle21e chambre
6036217bbb295d84f74ed866
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02338_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Duplantier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d7
25 avril 2023
25 avril 2023
POMPES FUNEBRES SUD MEDOC, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Absente, représentée par Me Philippe DUPRAT membre de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01698_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
A, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 octobre 2023 de la préfète du Loiret pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre à
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Richard Xc/Monsieur Alain Y
6253cc49bd3db21cbdd8fb00
19 septembre 2012
19 septembre 2012
l'Ordre des Avocats autorisé à agir en justice par délibération du Conseil de l'Ordre en date du 30 juillet 2012- domicilié en cette qualité 1 rue de Cursol-33000 BORDEAUX, assisté de Maître Philippe DUPRAT
Source officielle3e chambre civile
62c7ca0bcb8dca058e3e7a25
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SCI DES DOMAINES DUPRAY prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social S.C.I. SCI DES IFS ayant pour gérant Monsieur [D] [W] S.C.I.
Source officielle21e chambre
603552d6c97b497b94219c1a
12 mai 2016
12 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielle21e chambre
60357ec74bbefea42c243c35
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61627b5692e3db741f8570b9
29 octobre 2013
29 octobre 2013
par Maître Jean-Philippe VERAGUE, avocat au barreau d'ARRAS, substitué à l'audience par Maître Gwendoline LEPAN, avocat DÉBATS à l'audience publique du 02 Juillet 2013 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61635de8683f470e3416dc4e
19 mai 2011
19 mai 2011
Représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Pierre VERLEY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 01 Février 2011 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officiellePage 9 sur 93