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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
6375e4f519047edcd18ff14a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : E N° RG : 18/00163 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02570_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
, de remplacer les dispositifs de roulage à palier lisse avec coussinets par des équipements conçus là encore pour ce genre d’application, de remplacer l’unique chaîne cinématique installée au droit du
Source officielleCour d'Appel
étence soulevée par la s. nc/Stop Hôtel Pasteur
6253cb11bd3db21cbdd8cc72
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Didier X... ... 91390 MORSANG SUR ORGE représenté par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assisté de la SELARL DUBAULT BIRI avocat au barreau de l'Essonne plaidant Maitre DUPUY
Source officielle6e chambre
652a31257ed1ea8318112668
12 octobre 2023
12 octobre 2023
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : F18/00227 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pierre BREGOU Me Martine DUPUIS
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
rendu le 07 janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes de POISSY N° Section : E N° RG : F 19/00014 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f9d4383a880008fd0a0c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ordonnance rendue le 15 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE N° Section : R N° RG : 22/00334 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861b3
20 juin 2002
20 juin 2002
François et de PIOT Jeanne, de nationalité française, jamais condamné, divorcé, chef d'entreprise, demeurant 08430 GRUYERES Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne Assisté de Maître DUPUIS
Source officielle11e chambre
5fda6676c6d86caf75380e6e
4 juillet 2019
4 juillet 2019
: Me Julien WETZEL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** SA FRANCE MEDIAS MONDE N° SIRET : 501 524 029 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre civile 1-3
660f951aa40f8b0008cb79a1
4 avril 2024
4 avril 2024
le 12 Mars 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 15/08514 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pauline REY Me Franck LAFON Me Martine DUPUIS
Source officielle6e chambre
651fa5cfc601f08318991a41
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : 18/01421 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS
Source officielle4e chambre
615e0d4cc25a97f0381f4cba
19 janvier 2015
19 janvier 2015
PARIS, vestiaire : G 0207 APPELANTE ************* Monsieur [M] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Madame [P] [Q] épouse [O] [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Maître Martine DUPUIS
Source officielle6e chambre
64ba21f4354f98d9699d5021
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/02545 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Denis DELCOURT POUDENX Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e0e
25 avril 2024
25 avril 2024
Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F19/00993 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle GUENEZAN Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre civile 1-5
65b36eb38c0355000835f7e9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
à la cour : Ordonnance rendue le 07 Avril 2023 par le Président du TC de NANTERRE N° RG : 2023R00035 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28a
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Jugement rendu le 04 Décembre 2007 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 1 No RG : 01/06081 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle1ère Chambre
6363686737e31b7f74444a6a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 31] Représentée par Maître POTHIN-CORNU de la SELARL KARINE POTHIN-CORNU, avocat au barreau de PAU assistée de Maître ANCERET, de la SARL ANCERET FAISANT DUPOUY
Source officielle6e chambre
64ba21f3354f98d9699d501f
20 juillet 2023
20 juillet 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F18/02556 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier POUEY Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e3d20da87ff5e011283
23 janvier 2025
23 janvier 2025
le Conseiller de la mise en état de [Localité 10] N° Chambre : 4 N° Section : 2 N° RG : 23/03305 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas MAINGARD Me Martine DUPUIS
Source officielle6e chambre
653b5a0f502b828318c4e7e6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
K] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Mai 2022 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c34
31 octobre 2005
31 octobre 2005
Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 1ère No RG : 93/00111 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, SCP GAS, SCP JUPIN & ALGRIN SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officiellePage 9 sur 10