CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6162fdf03ebbdffcbea6aa39
21 juin 2012
- signé par Madame Colette PERRIN, présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** FAITS CONSTANTS
1ère chambre
65a0effa5bbe450008b2d007
11 janvier 2024
EMMANUEL OLLIVIER - [F] [N] Compagnie d'assurance MMA IARD Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Nadia Mahjoub à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Cour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b135
4 avril 2008
(Délégué syndical ouvrier) Madame Emmanuelle G... ... ...... 97490 STE CLOTILDE Représentant : M. C. G. T. R.
Chambre sociale
64549f18eedb07d0f8186117
28 avril 2023
ad'hoc» de la «société martiniquaise de peinture navale devenue la SAS MOLENE» c/o Me [U] [V] [Adresse 4] [Localité 1] COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE - Madame Emmanuelle
627218b6228a02057de6744f
29 avril 2022
[Localité 3] Représentée par Me Philippe EDMOND-MARIETTE de la SELEURL SOCIETE AVOCAT PEM, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Mme Emmanuelle
616232f3382662a38aaf1f4e
15 mai 2014
PIPER UK LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : R235 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette
1ere Chambre sect.Civile
62721970228a02057de67649
3 mai 2022
MEDIANE VOYAGES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1ère SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 Monsieur [G] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] COMPARANT, concluant par Maître Emmanuel LUDOT, avocat
4eme Chambre Section 1
63d4cd4092a57405de3318fd
27 janvier 2023
[Y] [Z] C/ Société LA POSTE CONFIRMATION Grosses délivrées le27/01/2023 à Me Alexandrine PEREZ SALINAS Me Emmanuel
Chambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86c5
30 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Pôle 5 - Chambre 11
6163a7ab9e14e201140bd98f
24 septembre 2010
TENDRIADE - COLLET, prise en la personne de son président et/ou de tout représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 10] [Localité 2] S.N.C.
6253cd5ebd3db21cbdd931a3
15 avril 2016
Zone Aéroportuaire 97232 LE LAMENTIN Représentée par Me Jean MACCHI, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Alex X... ... 97215 RIVIERE-SALEE Représenté par Me Georges-emmanuel
61629f7b35a5d4e0c2ddca53
4 avril 2013
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Colette
6162c1c334defd4c4b3b4579
13 septembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Irène LUC, Conseillère désignée
615e0e38c25a97f0381f538b
28 février 2013
PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Madame Patricia POMONTI, Conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY ARRÊT : - contradictoire
CHAMBRE 1 SECTION 1
603310badb76d782c734bdc6
5 octobre 2017
avocat au barreau de Douai ayant pour conseil Me Alain Morhange, avocat au barreau de Metz INTIMÉES Me [A] [H] en qualité de liquidateur judiciaire de la SA Forgeval, aux lieu et place de Me Colette
12e chambre
5fdd11fb9dbf547bf8f73bbe
16 octobre 2018
Laurent et Emmanuelle X... et Jean-Pierre et Colette C... et la société JPF Invest; * * Vu les conclusions notifiées par le RPVA le 1er juin 2018 pour MM.
HO-recours JLD
64f17f2892dd7fd9692bbd15
31 août 2023
Cet article n'exige pas, pour la modification de la forme de la prise en charge, que le représentant de l'État ait réceptionné l'avis du collège de médecins.
6253caa3bd3db21cbdd8b9f9
13 mars 2008
. **** APPELANT : Monsieur Serge X... ... 44800 SAINT HERBLAIN représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Emmanuel FOLLOPE, avocat INTIMÉS : Monsieur Franck
1ère Chambre civile
63c79b11da31367c908eb56d
17 janvier 2023
D2N N° SIRET : 325 538 049 [Adresse 6] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Emmanuel LEBAR, avocat au barreau de COUTANCES INTIMÉS :
6253ca95bd3db21cbdd8b749
25 mars 2008
Numéro 08 / 1369 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH- Section 2 ARRÊT DU 25 Mars 2008 Dossier : 07 / 00768 Nature affaire : Demande en divorce pour faute Affaire : Emmanuel
Page 9 sur 69