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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
66c4318d9b20f4eee56c051b
19 août 2024
19 août 2024
n'étant ni intenses, ni durables, ni répétitives, et exercées le cas échéant seulement les jours ouvrables entre 8h et 17h et très exceptionnellement le samedi matin), - le débitage de grumes et le façonnage
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b0863bcaf505db6967f5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
b) une fois le temps de pétrissage terminé, il sort les pâtons de pâte du pétrin qui font maximum 11 kg et met la pâte dans la diviseuse qui divise, pèse et coupe les pâtons, c) façonnage, chaque boule
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00350_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Falcone, substituant Me Kolai, pour l'Aile Sud Bourgogne ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ee
28 juin 2007
28 juin 2007
La Cour était composée de : Madame Marie Claire FALCONE, Président Monsieur François FILLERON, Conseiller Monsieur François BOISSEAU, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE02705_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
La société Dassault Falcon Service a déposé le 28 novembre 2016 une demande tendant à ce que M.
Source officielleChambre 1-7
66ff857fa4ff9ec259c0943f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Le 19 octobre 2020, Monsieur [U] a passé commande auprès de la SAS Marbrerie de [Localité 4] d'un plan de travail de cuisine en granit, d'une cuve assemblée en granit ainsi que d'un façonnage
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032f1757c2ee265463aef38
26 octobre 2017
26 octobre 2017
cour faisant expressément référence aux écrits susvisés pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, SUR CE, LA COUR EXPOSE DU LITIGE Exerçant des activités de brochage ' façonnage
Source officielle9e Chambre B
60337fd2c7d44b3384c4b0ce
2 juin 2017
2 juin 2017
JUIN 2017 N°2017/ Rôle N° 15/04711 [X] [Z] C/ Société MEILLEUR TAUX SA Grosse délivrée le : à : Me Edith YONTCHOUHA, avocat au barreau de PARIS Me Philippe FALCONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c44
6 février 1998
6 février 1998
Arrêt prononcé par Madame SIMONNOT, Conseiller, Assisté de Monsieur B..., Greffier Divisionnaire, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur FALCONE, Président, Monsieur B..., Greffier Divisionnaire
Source officielle4eme Chambre Section 2
670f58614ad0d5ee7d7e5dd2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
trésorerie, les conventions de gestion, les conventions relatives aux ressources humaines, les conventions de management fee, les conventions de prestations de service informatique, les conventions de façonnage
Source officielle4eme Chambre Section 2
670f58624ad0d5ee7d7e5dd4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
trésorerie, les conventions de gestion, les conventions relatives aux ressources humaines, les conventions de management fee, les conventions de prestations de service informatique, les conventions de façonnage
Source officielle4eme Chambre Section 2
670f58624ad0d5ee7d7e5dd6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
trésorerie, les conventions de gestion, les conventions relatives aux ressources humaines, les conventions de management fee, les conventions de prestations de service informatique, les conventions de façonnage
Source officielle4eme Chambre Section 2
670f58624ad0d5ee7d7e5dd8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
trésorerie, les conventions de gestion, les conventions relatives aux ressources humaines, les conventions de management fee, les conventions de prestations de service informatique, les conventions de façonnage
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01175_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
11 du préambule de la directive qu'il faut prendre en compte le principe de destination et que le lieu final de consommation est en Allemagne ; - les transferts des biens vers l'Allemagne après façonnage
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88742
27 septembre 2006
27 septembre 2006
par Me ATTAL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Madame Chantal X... 39 rue Louis Bouquet 69009 LYON 09 représentée par Me Pascale REVEL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Christine FAUCONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90603
24 avril 2013
24 avril 2013
résidence Impériale quartier Falconaja 20600 BASTIA assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Dominique C..., avocat au barreau de PARIS Madame Michelle G... épouse Z
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c5
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du 26 Mai 2004 RG : 20031444 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 JANVIER 2005 APPELANT : Monsieur Mahmoud X... représenté par Maître FAUCONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e48a
6 juillet 2011
6 juillet 2011
ses dispositions, Statuant à nouveau, Ordonne une expertise et commet pour y procéder le docteur Véronique F..., expert près la Cour d'appel de BASTIA, Service de Médecine Polyvalente-Hôpital de falconaja
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f185
13 décembre 2011
13 décembre 2011
.-1256 TROINEX-SUISSE représentés par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistés de Me Lionel FALCONNET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION
Source officielle15e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406ba
20 avril 2023
20 avril 2023
paritaire de RAMBOUILLET N° Section : C N° RG : F 20/00075 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François AJE de l'AARPI ALL PARTNERS-AJE LENGLEN LAWYERS Me Romain FALCON
Source officiellePage 9 sur 25