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375 résultats pour « Favrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

68fb978511af6ba0065f4365

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

est situé [Adresse 2] - BARCELONA - ESPAGNE représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Sébastien GOULET de la SELARL FAVAREL

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162986e201c88caf8c4e17f

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieue t place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués plaidant par la Me Béatrice FAVAREL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61631512e03efc4516bd2d67

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

[X] [K] verse aux débats les pièces établissant qu'il a supporté notamment les frais d'achat, de son véhicule (facture FAVRET), d'assurance (contrats MMA), son abonnement de téléphone BOUYGUES, ses frais

Source officielle
CA

2e Chambre

616359e31416be03751aa560

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

LOCAVIA, en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Béatrice FAVAREL-VEIDIG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3e7

Appel

28 février 2008

28 février 2008

formé contre l'ordonnance du juge- commissaire, le Tribunal de grande instance de Nanterre, par jugement en date du 27 janvier 2006, a : - déclaré irrecevables les interventions volontaires de la SCI FARELLE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00110_20240417

Admin. Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

présence sur le territoire français depuis le 4 septembre 2016, de ses engagements associatifs en tant que bénévole au sein des associations " plateforme de la jeune création franco-allemande " et " les fadarelles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170746

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

2016, de la commission départementale d’aide sociale et ayant pour objet son recours contre la décision d’attribution de l’allocation personnalisée d’autonomie prise par le conseil départemental en faveur

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b7d531a1f8dd2c51822

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Le Cour d’appel a partiellement réformé le jugement de première instance en faveur du salarié : elle a fait droit aux demandes de paiement des heures supplémentaires, aux congés payés afférents, à la restitution

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20113245

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Monsieur S. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 juillet 2011, à la suite du refus opposé par la mairie de Saint-Sulpice-de-Favières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e28

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

CAZOTTES, substitué par Me DAUTREVAUX, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Daniel B... ... 66430 BOMPAS représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de la SCP POUJADE-FAVEL

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

68f8683fd7e432441d85c04c

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

clinique nécessite la poursuite de la prise en charge hospitalière devant la fragilité clinique, la persistance d'éléments délirants au premier plan , l'absence de réelle conscience des troubles et la faibel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89588

Appel

14 avril 2007

14 avril 2007

EURL SIDOM dont le siège social est 8 Boulevard de Juranville 18000 BOURGES Représentée par la SCP HERMANTIN KACY BAMBUCK, avocat postulant au barreau de GUADELOUPE et Me Françoise SOUBRENIE-FABRELLO

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03305_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le service de protection des majeurs Ariane Falret, agissant en sa qualité de tuteur de Mme B C A, majeure protégée, a demandé au tribunal

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff662cdc6046d4789f542

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

contre Intimée Mme [G] [X] née le 22 Mars 1965 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL FAVRE-DUBOULOZ-COFFY

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165313

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

ses enfants, X né le X et X né le X, nés de son union avec Monsieur X duquel elle est en instance de divorce, transmis par Mesdames X et X, assistantes sociales, à l'attention du service social en faveur

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69f2eb65cdc6046d470d206d

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCÉDURE 1- Vu l'arrêté du préfet de police de [Localité 3] en date du 14 juin 2014 ordonnant la mise en oeuvre de soins psychiatriques en faveur de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f439b5cdc6046d472d873b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[S] [U] rapporte les éléments suffisants à démontrer l'existence de présomptions graves, précises et concordantes en faveur de la survenance le 3 janvier 2023 d'un accident au temps et au lieu du travail

Source officielle
CA

Section D

69db2827cdc6046d47f37085

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

requête enregistrée le 18 septembre 2024, la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française (CPS) a saisi le tribunal mixte du commerce d'une demande d'ouverture de procédure collective en faveur

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a0d408dcdc6046d474455a0

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

[S] [Z] s'est porté caution solidaire, dans la limite de 19 500 euros et pour une durée de 10 ans, des engagements de la société Chantier Naval Chantereyne (la CNC) dont il était gérant, en faveur de la

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164591

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

et Bastien né le 24 septembre 2004, nés de son union avec Monsieur X avec qui elle est en instance de divorce, transmis par Mesdames X et X, assistantes sociales, à l'attention du service social en faveur

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FAVREL SOLAIRE

SIREN 907527931GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

20/09/2026

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Dépôts des comptes

FAVRELLE BAPTISTE

SIREN 913640397GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

16/07/2026

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Dépôts des comptes

CYNTHIA FAVREL RENATA FRANCA

SIREN 903069060GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

28/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

EARL FAVREL-CARFANTAN

SIREN 441118197GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

23/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

SARL Louis Marie FAVRELIERE

SIREN 418585873GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

23/04/2026

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