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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
61631517e03efc4516bd2d8f
27 février 2012
27 février 2012
[Z] [W], passager avant droit, aurait par mégarde enlevé le frein à main, la voiture aurait reculé et Mme [W], qui était sortie du véhicule pour appeler son autre fils, se serait accrochée à la portière
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c428
5 juin 2008
5 juin 2008
Il considère que du fait de son activité syndicale, il a subi une discrimination salariale, en ce sens qu'en dépit des formations suivies, et de sa compétence particulière en matière de freinage, il n'a
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ca
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Franck C... est trop vague et ne fait état que d'impressions subjectives (" j'avais constaté que le troisième atelier était particulièrement difficile en terme de pente et de freinage ") alors que par
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e14
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Attendu qu'il est constant que le camion a été confié à la société Bernis le 2 janvier 2013 pour des réparations portant notamment sur les disques de frein arrières; que la société Retailleau a récupéré
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2ac2a34ad10008581c25
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Vous avez alors démarré votre course puis freiné sans raison. Le client a alors été projeté en avant. Sa tête a heurté violemment le pare-brise ; au point de le fissurer.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d8e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
De plus, l'étude de risques éventuels de pollution par fibres d'amiante au voisinage des systèmes de freinage dans les chantiers du fond établie par M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205728
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de poussières fines contenant de l'amiante déposées sur les carters de freins des chargeurs transporteurs [12] et d'une pollution par des fibres d'amiante localisée dans le carter du système de freinage
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894aa
21 mai 2007
21 mai 2007
Veuve X... ... 59273 FRETIN Représentant : Me DENEUX subsituant la SCP LEICK-RAYNALDY (avocats au barreau de PARIS) INTIMEE : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LILLE METROPOLE représentée
Source officielleChambre 1-7
6312eedf2e6a8e4f13ca60f5
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Quelques semaines après la vente, Monsieur [N] constatait un problème de freinage intempestif alors qu'il circulait sur l'autoroute.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
631addfaf575634f1371ed2c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Mr pas content s'est amusé à freiner brusquement à plusieurs reprises. Ça ne fait pas une très bonne publicité pour votre entreprise'.
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48765
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee4876d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee4876f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48775
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e84bf7d454f9ee4877b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station Technique, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur
Source officielle1ère chambre
6274bce72799a9057d5dd1b7
5 mai 2022
5 mai 2022
L'expert conclut que « ce véhicule a été vendu sans carnet d'entretien, sans aucune préparation et avec des disques de freins hors cote.
Source officielleChambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ecf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[S] qui n'a pas su conserver la maîtrise de son véhicule soit parce qu'il a omis de freiner à l'approche de l'ensemble routier qui le précédait soit parce qu'il l'a percuté en tentant une manoeuvre de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6614da4028647600086a8f17
8 avril 2024
8 avril 2024
Freins camion, remorque, embrayage. Révision de centrale enrobé et ternaire, Révision Machine de Chantier, divers Travaux ou Atelier."
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f47
20 juin 2002
20 juin 2002
Qu'elle a réglé comptant sans retenue de garantie; que le contrôle de l'APAVE le 6 octobre 1993 ayant conclu à la nécessité d'installer des rondelles de freins sur les boulons d'assemblage de charpente
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8b
22 octobre 2007
22 octobre 2007
remis à son client une note intitulée " recommandations pour informations du client " sur lequel il est inscrit : " la boîte de vitesses ne résistera pas longtemps... idem pour l'embrayage, cylindre-freins
Source officiellePage 9 sur 186