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893 résultats pour « Galluci »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02367

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Le certificat médical initial établi le 25 septembre 2012 par le médecin du service des urgences du Pôle santé Sarthe et Loir fait état des éléments suivants : ' Epaule gauche : lésion musculo-tendineuse

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192174cdc6046d4752e226

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il a chuté au sol sur son poignet gauche, lui occasionnant une contusion ; Objet dont le contact a blessé la victime : sol ; Siège des lésions : poignet gauche ; Nature des lésions : contusion (hématome

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01343_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

A B, représenté par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2102816 du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 14 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Aube

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01547_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Par une requête, enregistrée le 17 juin 2022 sous le n° 21NC01547, Mme C épouse D, représentée par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02925_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2024, Mme A..., représentée par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté attaqué

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC03029_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

A, représenté par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 8 novembre 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 2 novembre 2022 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre à la préfète

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00425_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

A, représenté par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2022 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Aube de réexaminer

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68676d736cbb391a608a1841

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

1958 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Mary CASTALDO de la SELARL CABINET CASTALDO ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE, substituée par Me Angélique GALLUCCI

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0e48c25a97f0381f546c

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

représentée par Me Joseph-Paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Assistée de Me Joëlle ESTEVE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Angelique GALLUCCI

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02500_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

AJOUTER DECISION AJ Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2023, Mme B, représenté par Me Gaffuri, fait appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f439bdcdc6046d472d87d7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Estimant que la condition relative au délai de prise en charge n'était pas remplie, la caisse a transmis les deux dossiers (coude gauche et coude droit) de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e7098bcdc6046d47fa46eb

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[gauche] Récidive méniscopathie (opérée par arthroscopie en 2013) avec chondropathie associée genou gauche'.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd133ac4723e7d2e8a509e

Appel

15 octobre 2018

15 octobre 2018

G... n'avait pas entamé sa man'uvre de conversion à gauche à l'instant du dépassement mais uniquement ralenti dans l'intention de tourner à gauche, - de son aveu même, un ensemble de signes a alerté

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9772aacf1f864e013de54

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

est survenu à Lyon 8ème, à l'intersection de la [Adresse 18] mettant en cause : - un véhicule Peugeot 307 conduit par Mme [V] épouse [J], assuré auprès de la société AXA FRANCE IARD qui tournait à gauche

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a7175cdc6046d47743ed6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[L] [D], vendeur pour la société [1] (l'employeur), a demandé la reconnaissance d'une maladie professionnelle pour une « tendinopathie fissuraire bilatérale des sous-épineux droit et gauche », sur le fondement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d88a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

né le 26 Novembre 1948 à SAINT ETIENNE (42) ... 42000 SAINT ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Robert GALLETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00597_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

B, représenté par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 10 février 2022 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00378_20230825

Admin. Appel

25 août 2023

25 août 2023

A, représenté par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 octobre 2022 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Aube de réexaminer

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01720_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

A, représenté par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Aube de réexaminer sa demande

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6809c9311f1ed98b447f432e

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

: Monsieur [Y] [W] [Adresse 15] [Localité 4] non représenté, bien que régulièrement assigné DÉBATS : A l'audience publique du 23 janvier 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme GAUCI

Source officielle

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