Tribunal Judiciaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Florence MULLER- TAILLEFER, -la SELARL GIBIER

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 mars 2024 par le tribunal judiciaire de chartres N° RG : 20/00102 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me GALY - Me GIBIER

Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 01 N° RG : 19/00920 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Sabine LAMIRAND Me Julien GIBIER

Il tend à assurer le développement durable des populations de gibier et à préserver leurs habitats () ".

sein de l’association Amicale des chasseurs de Flay, qu’ils ont créée le 8 décembre 1988 afin d’animer la chasse de Flay, organiser l’exercice rationnel de la chasse pour ses membres, la protection du gibier

chambre : N° Section : N° RG : 51-09-0012 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - [Z] [H] - Me CARE - [N] [W] - [F] [U] - [K] [T] épouse [U] - SCP GIBIER-SOUCHON-FESTIVI-RIVIERE

que d'ailleurs, s'il est fait obligation à tout chasseur, dans le règlement de chasse disponible sur le site de la Fédération Départementale de chasse versé aux débats, d'identifier avec certitude le gibier

[Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice, la SARL CITYA IMMOBILIER CHAPET FROMONT ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 4] et [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Julien GIBIER

De même le 6 janvier 2004 il a pu constater : " visiblement du gibier tente de passer au-travers de la clôture pour étendre ses ressources alimentaires comme pour répondre à ses instincts migratoires "

La société Gibo France est intervenue volontairement à l'instance.

AU FOND DU 28 NOVEMBRE 2019 Mfb N° 2019/ 683 N° RG 18/02794 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB62Q Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] SARL GESTION IMMOBILIERE BERTRAND PETIT (GIBP

LITIGE En juin 2012 Mr [J] est contacté par Mrs [H] et [Z] qui, avec Mme [F], souhaitaient créer la SARL LA TEAM GS, en vue de l'ouverture d'un magasin situé à [Localité 3] (95) sous l'enseigne GIFI

[N] [C] et Mme[B] [J] [J], son épouse, ont exercé l'activité d'experts auprès de compagnie d'assurances au sein des sociétés Bipa et Gibil dont ils étaient président directeur général et directrice générale

qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT Vu le jugement rendu le 11 avril 2002 par le tribunal de grande instance de Paris qui a condamné la SCP JEAN-PAUL GILLI

[Adresse 3] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/13770 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFOM Ordonnance n° 2025/M209 Monsieur [U] [I] [R] Décédé le 30/08/2023 représenté par Me Martine VIDEAU -GILLI

Elle soutient que : - il n'est pas contesté que les sommes versées par elle aux prestataires étrangers notamment les sociétés Mazars et Gibs doivent en principe être soumises à une retenue à la source

Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Chambre : N° Section : Commerce N° RG : F19/00100 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-laure TESTAUD la SELARL GIBIER

cour : Jugement rendu le 09 Juillet 2021 par le TJ de CHARTRES N° RG : 1120000306 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/01/23 à : Me Alexandre OPSOMER Me Julien GIBIER