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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
6162cf6a8b4dc27576e7b71b
26 septembre 2012
26 septembre 2012
ou à tout le moins l'activité de glace alimentaire ; qu'au regard du périmètre du groupe, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe9937
18 avril 2024
18 avril 2024
La société L2G estime qu'un étal réfrigéré ventilé ne peut accueillir les produits frais de la mer, qui doivent être conservés dans la glace sur l'étal neutre.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02262_20250213
13 février 2025
13 février 2025
La société GLS déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle2ème chambre
670a1189f178dc2492b0fcdc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Z] [L] a conclu avec la Sas General Logistics Systems France (la société GLS), commissionnaire de transports, une convention d'ouverture de compte, pour l'organisation de transports de colis.
Source officielleChambre sociale
6300797f521ab1c563ce0a23
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[K] est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Condamne la SARL Magik glaces à payer à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a9a1dbfbd5d79cd69c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[C] [D] a été embauché en qualité de chauffeur vendeur par Mme [N] [P] exerçant sous le nom commercial Glaces [P], spécialisée dans le secteur d'activité de vente de crèmes glacées, crêpes, confiserie,
Source officielle2e chambre sociale
67ee177d51255e24994fc477
2 avril 2025
2 avril 2025
[D] a jeté une boule de glace à travers la pièce en direction d'un autre collègue qui l'a pris dans la tête.
Source officielle12e chambre
5fca56fdfa41e51ef42e2182
19 novembre 2020
19 novembre 2020
novembre 2012, la société Ludéric Evènement et la société Groupe Acta ont constitué à parts égales une société en participation destinée à l'organisation d'un événement dénommé "Le Grand Palais des Glaces
Source officielle4e chambre civile
642fb660cece1704f574769f
6 avril 2023
6 avril 2023
En effet, il ressort des conditions particulières que le bris de glace est bien garanti et qu'une franchise générale de 418 € est prévue notamment pour ce type de sinistres.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6643b6c6260008b52fa5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des moteurs de véhicules autres que terrestres), dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, essuie-glace
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00903_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Elle a signé, le 2 juillet 2019, avec l'union sportive de la glacerie (ci-après l'US " La Glacerie ") un contrat à durée déterminée spécifique de joueuse professionnelle avec mission d'intérêt général
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03765_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
ventes de cocktails à base de tequila et de vodka ; - la proposition de rectification est insuffisamment motivée en ce qu'elle n'expose pas la méthode de reconstitution des recettes des ventes de glaces
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04297_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
- la proposition de rectification est insuffisamment motivée en ce qu'elle ne l'a pas informée sur les périodes de référence utilisées s'agissant de la reconstitution des recettes des cocktails et glaces
Source officielle1ère Chambre
64ae4b19a1775905dba3bcb0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
O GLISS PARK S.A.
Source officielle2e Chambre
6032d03fba15774546715089
23 novembre 2017
23 novembre 2017
est une activité artisanale, alors que celle de ventes de glaces est commerciale ; - la société ALAMY vendait de la glace avant comme après la cession du 20 décembre 2012 de Monsieur [L] à la société
Source officielle1ère Chambre
6011d5bf4f94059092b0ac46
26 janvier 2021
26 janvier 2021
1ère Chambre ARRÊT N°34/2021 N° RG 19/00805 - N° Portalis DBVL-V-B7D-PQM2 Mme [U] [F] C/ Association CLUB DE PATINAGE SUR GLACE REZEEN (CPGR) Copie exécutoire
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22317_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
constructeurs, des sociétés Ingerop, Met Energie et Thermatic à lui verser la somme de 85 777,60 euros toutes taxes comprises correspondant au coût de reprise des désordres affectant les vannes d'eau glacée
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3f
13 mars 2008
13 mars 2008
Serge X..., d'un fonds de commerce comprenant l'enseigne, le nom commercial, la clientèle, l'achalandage, l'usage des locaux, et le mobilier et matériel dont une machine à glace de marque Carpigiani ;
Source officielleChambre commerciale
5fca5e3998640d432798488d
10 novembre 2020
10 novembre 2020
, sorbets ou entremets glacés, que le fabricant commercialise ensuite, peu important qu'en l'occurrence, les glaces et sorbets fabriqués par M. et Mme [X] sous l'enseigne « la passerelle » faisaient l'objet
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b432
11 septembre 2007
11 septembre 2007
(né le 23 mars 1982) a chuté, puis glissé sur la voie de circulation inverse où il a heurté une camionnette conduite par Gemal X..., préposé d'Adem Y....
Source officiellePage 9 sur 136