Dans le cadre de son premier témoignage du 22 juillet 2020, Mme [U] [K] a exposé avoir entendu un cri, qu'elle avait vu Mme [U] [T] par terre, que celle-ci criait de douleur et qu'elle venait de glisser

[H] [G] par ordonnance de référé en date du 29 novembre 2023 du tribunal de commerce de Paris sur le glissement du remblai RBT 31-1 ; * du rapport d'expertise confiée à M.

------------------------------------------------------- EXPOSE DU LITIGE Le 30 juin 2021, en entrant dans le magasin Séphora situé [Adresse 1] à [Localité 5], Mme [H], alors âgée de 72 ans, a glissé

[J] indique que l'échelle a glissé de la toiture entrainant son collègue dans sa chute. L'employeur produit les témoignage écrits de M. [C] (co-gérant) et de M.

Ce rapport d'expertise judiciaire ajoute que le terrain sur lequel est bâtie la maison des consorts D est sujet à un glissement de faible vitesse vers l'Est, dans une zone située à quatre mètres de profondeur

représentés par Me Le Guen, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 août 2022 par lequel le préfet des Côtes-d'Armor a délivré à la société Centrale de Production d'Energie Renouvelable de Hent Glaz

société lui a indiqué que sa demande de départ volontaire était refusée au motif qu'il n'appartenait pas à une catégorie impactée et que son départ n'a ou n'aurait pu permettre le reclassement par glissement

A la suite de phénomènes pluvieux importants du début du mois de janvier 2014 (double de la normale), un glissement de terrain s'est à nouveau produit en causant des dégâts à l'immeuble ; le sol a cédé

Ces mêmes sociétés ont, à l'occasion du glissement de terrain survenu le 1er mai 2008, engagé leur responsabilité contractuelle à l'égard de la SCI Shéridans.

En cours de mission, alors que le géologue réalisait des sondages pour étudier le renforcement du mur de soutènement, un glissement de terrain s'est amorcé le 5 février 2009.

Par un jugement n° 1702403 du 29 octobre 2020, le tribunal administratif de Toulouse a notamment : - en ce qui concerne les glissements de terrain affectant les zones 4 bis, 5, 9, 11, 12, 13, 17 et 18

Sur la clause d'exclusion de garantie des dommages occasionnés par des affaissements ou glissements de terrain : La garantie responsabilité civile souscrite par le syndicat des copropriétaires comporte

en réparation ; - que la faute de la société réside dans sa négligence durant l'exécution des travaux ; que les dommages (fissures au niveau du parking causé par l'effondrement de celui-ci et le glissement

Le motif du contrat en était le suivant : « remplacement de Mme [X] [C], en attente prise de poste, gestionnaire clientèle, non cadre, et par glissement poste de [G] [Z] en évolution de poste CDP'.

lui donnant de faire à ses frais un chemin de servitude, tous travaux de terrassements, à condition de laisser une bande de terrain d'un mètre de large le long de la ligne B-F-E pour éviter tout glissement

Au cours de l'hiver 2007-2008, un premier glissement de terrain est survenu et l'EURL Christian Gaillac est intervenue pour réparer l'ouvrage, moyennant la somme de 6 497,87 euros.

Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00341 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLIY

Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00338 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLIM

En cet état, par courrier du 20 février 2006, les époux [C] ont demandé la garantie de la MAIF au titre d'un glissement de terrain.

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 22 MARS 2007 APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 69400 GLEIZE représenté par Me Christian MOREL avoué à la Cour assisté de Me Michel DESILETS