CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 705 résultats pour « Gregorio »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adc4

Appel

20 février 2008

20 février 2008

des dispositions des articles 945-1 du nouveau Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 JANVIER 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Myriam GREGORI

Source officielle

Page 9 sur 236

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

G0001c/Abderrahmane X

6253ccc4bd3db21cbdd9137c

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 AFFAIRES PRUD'HOMALES ----- PARTIES EN CAUSE : SAS LABORD, représentée par Me Grégoire BRAVAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0001 c/ Abderrahmane

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a113866cdc6046d47a666ce

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

AVOCATS, avocat au barreau de CARPENTRAS substitué par Me Agnès DUPAN avocat au barreau de CARPENTRAS APPELANT Monsieur [K] [Q] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Anne-isabelle GREGORI

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66c431859b20f4eee56c04bd

Appel

19 août 2024

19 août 2024

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANNEE demeurant [Adresse 4] représentée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Nous, Fabienne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fae57603bf88a1884a0b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0639 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6708c03e445a086e2bcedf0f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0726 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6708c03f445a086e2bcedf15

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6708c03f445a086e2bcedf1b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Adresse 2] [Localité 3] n'a pas constitué avocat La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6789f3cac2a5bdff97030086

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de la SELAS ANGLE DROIT, avocat au Barreau d'AVIGNON La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

679331bf31df9338379d2677

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

plaidant Me Christian BEER, avocat au barreau de PARIS La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65b0be9e8d0ccf000877e694

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Grégory né le 28 mai 1978 à MARSEILLE de nationalité française sans profession demeurant chez Mme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebdf

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Grégory Y... compte au nombre des salariés de cette société en qualité d'éditeur.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

633d200a62f5393e2eb44a69

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

et DAUVILLIER, Huissiers de justice, Associés, [Adresse 2] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI

Source officielle
CA

2e chambre civile

635236d98c924eadffcc4865

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI

Source officielle
CA

2e chambre civile

63ca42d19066fd7c90fc2602

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller Madame Virginie HERMENT, Conseiller Greffier

Source officielle
CA

2e chambre civile

63ca42d29066fd7c90fc2612

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller Madame Virginie HERMENT, Conseiller Greffier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63e913ef607c90ab6728

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (N° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d66788aac83189ea197

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

20230049 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166da0788aac83189ea2d7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

barreau de Paris ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Estelle MOREAU, Magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI

Source officielle