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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6a

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - RG n : 2000/09178 Date ordonnance de clôture : 2 Mai 2001 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANT : Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6b

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - RG n : 2000/09178 Date ordonnance de clôture : 2 Mai 2001 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANT : Monsieur Guy

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02049_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 octobre, 16 décembre 2024, 22 janvier et 23 juillet 2025, la société Saint-Louis Sucre, représentée par la société d’avocats Gury

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324a

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Guy Y..., né le 8 avril 1938 ; . M. Claude Y..., né le 29 avril 1944 ; .

Source officielle
CA

ETRANGERS

630ef9eb223d7c4f13705385

Appel

30 août 2022

30 août 2022

centre de rétention de : X SE DISANT [R] [J] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 29/08/2022 à 09 h 17 par courriel, par Me Doro GUEYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87387

Appel

7 décembre 2004

7 décembre 2004

HLM CITE NOUVELLE représentée par ses dirigeants légaux 13 Place Jean Jaurès 42000 SAINT-ETIENNE Représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués Assistée de Me PEYRET, avocat Monsieur Guy

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6347ac6f29ffd2adfff4f457

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[D], au profit de la société Guy Challancin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8965d

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

-X... et dirigées contre Monsieur Guy X..., -que Monsieur Jean-Laurent X... et Madame Anne Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89da7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Guy Y... à lui payer la somme de 300 euros par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03136_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

La requête de la commune de Gurs a été communiquée à M. E..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929f5

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Guy-Marie X... C/ M. François Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8f6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

C / Guy Y..., Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caee

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

OCTOBRE 2008 Appel d'un Jugement (No R.G. 05/2462) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 20 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 31 Août 2006 APPELANT : Monsieur Guy

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd85d4b6577130f0bb53c6

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Guy X... de sa demande formée au titre du recel successoral. Déboute les parties du surplus de leurs demandes. Condamne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd8640b

Appel

21 août 2002

21 août 2002

. : 41 rue du Four 75006 PARIS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître DURADE REPLAT, Avocat, (TOQUE 693) INTIME : Monsieur Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf84

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Guy X... est tenu des engagements de la société SOGEBA ni M. Guy X... est tenu des engagements de M. Antoine Y.... Elle a statué relativement à une somme précise dans un cadre précis.

Source officielle
CA

11e chambre

5fda0b625cbb664e0ee8ae76

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

Vu l'appel régulièrement interjeté par la SAS entreprise Guy Challancin le 12 juin 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89451

Appel

22 août 2007

22 août 2007

GIRARD Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0bc

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

ARRET No SA GUY X... AUTOMOBILES C / Y... JL / LG.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2e0

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

Guy Y...

Source officielle

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