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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00630_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B, représenté par la SCP Gros, Hicter, D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'Etat en application de l'article L. 761-1 du

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HALLUIN, Camille, Annie, Yvette, AUMONT

SIREN 109201228Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

31/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN AUDITION

SIREN 991466228Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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Dépôts des comptes

SNC LINSELLES-HALLUIN-LHDF

SIREN 821634003Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HALLUIN SIEGES

SIREN 400854584Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN AUTOMOBILE

SIREN 498094549Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

12/08/2026

Voir →

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00632_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

A, représenté par la SCP Gros, Hicter, D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'Etat en application de l'article L. 761-1 du

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00633_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B, représenté par la SCP Gros, Hicter, D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'Etat en application de l'article L. 761-1 du

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6312ef0c2e6a8e4f13ca61fb

Appel

25 août 2022

25 août 2022

lequel elle se trouvait, que le contact est psychotique et la présentation négligée, que son discours contient des idées délirantes, qu'une méfiance pathologique est relevée, qu'elle verbalise des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c0f02a12a235bae6c16

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[G] [V]: un sentiment d'inutilité, des troubles de l'érection, une humeur triste, des hallucinations visuelles la nuit, une agoraphobie, de l'anxiété, des troubles du sommeil, une prise de poids, des idées

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66ab252aba731fad7dd3555e

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Depuis quelques jours, on note une amélioration du contact en lien avec l'introduction du traitement, ainsi qu'une régression des angoisses et des hallucinations avec critique adaptée des troubles.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d5e670cdc6046d477b6cf3

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le patient ne rapporte pas spontanément ce jour d'idées délirantes ou d'hallucinations acoustico verbales. Sa thymie est exaltée avec tachypsychie et encore de l'intolérance à la frustration.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6692189df3a19d0db6b71295

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

psychomoteur, qui reste tout de même marqué, un discours diffluent, exprimant des idées délirantes de persécution mal systématisées, de mécanisme interprétatif et hallucinatoire avec une persistance d'hallucinations

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

65ab786936bfc00008d68f1a

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

médical initial daté du 3 janvier 2024 à 11h30 précise: « patient de 18 ans amené aux urgences de [Localité 7] pour trouble du comportement, auto-agressivité et idées délirantes (...) insomnie, hallucinations

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616337e806e11dac7d76d0e2

Appel

19 juillet 2011

19 juillet 2011

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/06649 SA LEJABY C/ [B] SYNDICAT CFDT HACUITEX I.S.S.A.R.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447e2cdc6046d472ee71e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Président de chambre, Président, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884af

Appel

5 avril 2006

5 avril 2006

Sur l'action publique Les services de police de TOURCOING en patrouille sur HALLUIN étaient contactés pour un vol de scooter à NEUVILLE EN FERRAIN, le 3 novembre 2004, scooter appartenant à B...

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CA

Chambre civile 1-7

6a113517cdc6046d47a5ed37

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ses troubles psychotiques se manifestaient alors par des idées délirantes sans hallucinations, il avait été hospitalisé deux mois à l'hôpital [Etablissement 1] et avait tout de même réussi ses concours

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

66c03d0dfa3a395142d55c8c

Appel

16 août 2024

16 août 2024

passage à l'acte majeur hétéro et auto agressif sans aucune critique du geste suicidaire et présentant un tableau clinique désorganisé sur le plan cognitif, avec discours interprétatif associé à des hallucinations

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02562_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le SYMSAGEL, représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter et Audrey d'Halluin, a présenté ses observations sur ce moyen d'ordre public par un mémoire enregistré le 20 septembre 2024.

Source officielle
CA

Chambre étrangers / HO

69fd80bacdc6046d47047f73

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Au cas d'espèce, le certificat médical d'admission rédigé le 24 avril 2026 par le Dr [Y] [P], mentionne : 'décompensation psychiatrique - hallucination auditive, trouble de comportement', ces troubles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c504fcdc6046d47380f48

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Cet état a été confirmé par la responsable [5] qui a constaté : une mauvaise élocution, une odeur d'alcool dans l'haleine et des troubles de l'équilibre.

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

631986dc51eeae4f1309d0ea

Appel

19 août 2022

19 août 2022

initial du docteur [W] mentionne que le patient présente des comportements de soliloquie, uen agitation psycho-motrice, une logorrhée avec un discours décousu, une désinhibition , une suspicion d'hallucination

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

635cc3800d69e87f74e6c0e1

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

[E] qui mentionne la persistance d'une conviction délirante inébranlable d'infestation parasitaire avec hallucinations visuelles et cénesthésiques, un fort impact thymique avec des angoisses et un risque

Source officielle
CA

Premier président

6979e629cdc6046d47f6f761

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

patient reconnait une rupture de suivi et de traitement depuis plusieurs mois, rapporte un fléchissement thymique et des idées suicidaires actives, qui ne saura pas préciser ; qu'il rapporte des hallucinations

Source officielle