Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4bc
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SECTION 2 ARRÊT DU 12/10/2023 **** N° de MINUTE : N° RG 22/01076 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UEMV Jugement (N° 19/01616) rendu le 1er février 2022 par le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe
Source officielle2e Chambre
6162c5151e6e05567349089b
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Trois connaissements ont été émis, à Nairobi, les 6, 8 et 13 juin 2003, le chargeur désigné sur les connaissements étant la société KAZUKI, société de droit kenyan et le destinataire, étant la société HELFER
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389891
18 avril 2024
18 avril 2024
23/04069 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VCYI dans une instance entre les parties suivantes : Madame [X] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Vincent DEMORY, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897eb6d821fc8a3c65582
9 octobre 2025
9 octobre 2025
d'appel du 9 octobre 2025 (Articles 906-2 et 906-3 du CPC) N° MINUTE : 25/ N° RG 25/02407 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WGBK Décision attaquée : jugement rendu par le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6528df34aaebb88318fda504
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ARRÊT DU 12/10/2023 N° de MINUTE : 23/888 N° RG 23/01402 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U2D6 Jugement (N° 20/00008) rendu le 20 Février 2023 par le Tribunal paritaire des baux ruraux d'Avesnes sur Helpe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6e2a47c7caf29d4c4fff
3 avril 2025
3 avril 2025
CHAMBRE 8 SECTION 4 ORDONNANCE DU 03/04//2025 * * * N° de MINUTE :25/322 N° RG 23/03785 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VB33 Jugmeent rendu par le Juge des contentieux de la protection d'Avesnes sur Helpe
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df52
19 mai 2011
19 mai 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 02278 Ordonnance (No 10/ 00108) rendue le 16 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e731
20 octobre 2011
20 octobre 2011
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 10/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00466 Jugement (No 10/ 01246) rendu le 16 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389893
18 avril 2024
18 avril 2024
04232 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VDMR dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [L] [Z] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Jean-raphaël DOYER, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb91
28 septembre 2012
28 septembre 2012
née le 04 Mai 1932 à LEVAL (59620) ... 59620 LEVAL Non comparante Représentée par Me DOYER Jean-Raphaël, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe AUTRE PARTIE INTERVENANTE : S.I.P (Société des Intérêts
Source officielleChambre des Rétentions
69e85b24cdc6046d471923bc
21 avril 2026
21 avril 2026
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Julie HELD-SUTTER
Source officielleChambre des Rétentions
68f31f0947bd0e19a239d56f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
(99), de nationalité congolaise libre, demeurant sans adresse connue convoqué au centre de rétention d'[Localité 4], dernière adresse connue en France non comparant, représenté par Maître Julie HELD-SUTTER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6164045860406d79e4fdf011
22 février 2010
22 février 2010
Par jugement en date du 23 janvier 2007, le tribunal d'AVESNES SUR HELPE a ordonné une mesure d'expertise en écritures confiée à Mme [B].
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
672f09d0939b00164304fe2c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
LACTALIS HELLAS FOOD AND BEVERAGE, société de droit Grec, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 16] [Localité 12] LACTALIS NUTRICION IBERIA
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01760_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 12 avril 2021 par lequel le maire de la commune d'Avesnes-sur-Helpe a prononcé son licenciement, sans préavis
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab9
26 janvier 2006
26 janvier 2006
(BELGIQUE)représentée par Me DEFOSSEZ de la SCP DEFOSSEZ GILLARDIN VEINAND DEMORY, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE Madame Sybille de A... épouse J... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a8
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Demeurant ... 59138 BACHANT représenté par Me VILLESECHE de la SCP ROFFIAEN-LE FUR-VILLESECHE, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE Monsieur Avit X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c4
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Demeurant ... 59138 BACHANT représenté par Me VILLESECHE de la SCP ROFFIAEN-LE FUR-VILLESECHE, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE Monsieur Avit X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65321a9f9e4ea48318f5ab71
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[H] [J] et Mme [Z] [Y] sont divorcés selon jugement rendu par le juge aux affaires familiales d'Avesnes sur Helpe le 3 juin 2021 aujourd'hui définitif.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912d
9 mars 2007
9 mars 2007
CORRECT.D'AVESNES-SUR-HELPE du 09 MAI 2006 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Erick né le 03 Décembre 1954 à FELLERIES (59) Fils de X... Gabriel et de Y...
Source officiellePage 9 sur 56