CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 610 résultats pour « Hervè »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f106

Appel

20 février 2012

20 février 2012

Hervé René X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873ee

Appel

27 janvier 2005

27 janvier 2005

BOULAN KOERFER PERRAULT, au préjudice de Hervé X..., débouté ce dernier de ses autres demandes et dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile. La S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192dbdcdc6046d4754b9ef

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 27 mai 2022 a été transmis à la caisse un certificat médical de rechute, faisant état d'une hernie discale L4/L5 gauche opérée en 2021, d'une reprise de la lombosciatique gauche par crise depuis l'intervention

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63538886513cb5adff943747

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

] [Adresse 2] [Localité 3] Ni présent, ni représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63538886513cb5adff943749

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ROBERT de la SCP SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 3] [Adresse 3]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63ca43079066fd7c90fc273d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Adresse 3] [Localité 2] Non comparant et non représenté DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

2ème Chambre

65449d91c71a6a83181c8f86

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

----- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE ROSTRENEN - MAEL CARHAI X Représentée par Me Marie-agnès BERNARD-HURSTEL, avocat au barreau de BREST INTIMES [H] [Z] Représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d016

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Hervé, Paul, Alex né le 20 Juin 1944 à COUHE Fils d'Alexandre et de F...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164599

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

communication d'une copie des documents se rapportant aux salaires ou indemnités qu'il a perçus en sa qualité de : 1) conseiller territorial ; 2) vice-président de la communauté de communes Rhône Helvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT S.A.S. CHATEAU FOMBRAUGEc/Monsieur Raymond X

6253c9a8bd3db21cbdd88f18

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

social, Nature de la décision : ARRET RECTIFICATIF Grosse délivrée le : à : Rendu le 21 MARS 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Madame Josiane COLL, Conseiller en présence de Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d925

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942fe

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Hervé Eugène F... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c173

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C / Hervé Michel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbef

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Hervé X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a39

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Hervé Z... de nationalité Française, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e92e

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Hervé X... et la compagnie d'assurances MACIF contre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c7f

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Hervé C/ S.A. MIRDECO. Jugement du C.P.H. CHOLET du 31 Janvier 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87885

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

DU 12 Décembre 2005 ------------------------- F.C/S.B Hervé Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887dd

Appel

4 juin 2006

4 juin 2006

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 30 janvier 2003, vers 14 h 30, à Arcisse (38), Monsieur Hervé X..., au volant de son véhicule, alors qu'il quittait son stationnement sur le bas côté de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00611_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Lionel Barrois, le bureau d’études Setecba, le contrôleur technique Dekra Industrial, la société Bernard Bour, la société Nouvelle Ets Pezzi, la société Peintures Tonnes, la société HMI Thirode ZI, Me Hervé

Source officielle

Page 9 sur 631

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC38 374 résultats

Journal officiel
Créations

Hamon, Erwan, Yann, Pierre, Hervé

SIREN 130076235Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

18/09/2026

Voir →

Procédures collectives

PINGAUD, Hervé, Guy

SIREN 480090224Greffe du Tribunal Judiciaire de Pau

Autre jugement et ordonnance — AVIS DE DEPÔT DE L'ETAT DES CREANCES ARTICLE L 624-1 DU CODE DE COMMERCE - Mandataire : BRANCO-FERNANDES Yann, 2 Rue Thomas Edison Bat A-Cité Multimédia, 64054 PAU CEDEX 9 - Avis de dépôt de l'état des créances - article L 624-1 du code de commerce le 5 août 2026 au greffe du Tribunal judiciaire de Pau où les réclamations sont recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. L'intéressé a la qualité d'entrepreneur individuel

18/09/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HERVE

SIREN 340945047Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

18/09/2026

Voir →

Procédures collectives

CLAISSE, Hervé, CLAISSE (EI)

SIREN 440086262Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 10 juillet 2026, désignant liquidateur Selas Mjs Partners, prise en la personne de Maître Nicolas Soinne 4 rue Roger Salengro 62000 Arras . Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 d

18/09/2026

Voir →

Créations

MINVIELLE, Basile, Nicolas, Hervé, Marie

SIREN 109278507Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

18/09/2026

Voir →