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176 résultats pour « Inungu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e1fb82364b3ebed3bf0616

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le 6 janvier 2020, jour de l'inauguration de la crèche, une partie du flocage a chuté du plafond endommageant l'aménagement de celle-ci.

Source officielle
CA

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Chambre 4-1

62bfe097413a8b69b32bf01b

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

ayant inscrit un horaire journalier de 11 heures, parfois plus (13h, 14h) avec quelques commentaires ("Mardi : Train pour [Localité 7]", "Mercredi : Salon Hôpital expo sur [Localité 7] + Soirée inauguration

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cd87e994d96965186a

Appel

17 août 2023

17 août 2023

l'agence de [Localité 5] pour organiser le déménagement de l'agence, à la demande de Monsieur [K], Directeur Régional, lequel l'avait d'ailleurs chaudement félicité le 27septembre 2019 pour son inauguration

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d426e12c85000874af5e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

journée de « travail '' au milieu d'une semaine de congés, vous dites être à l'agence de [Localité 9] mais vous ne vous connectez pas à Adminirex (précisons qu'il s'agit de la veille de la journée d'inauguration

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fd96726ee2e7652a66f6e4b

Appel

7 février 2020

7 février 2020

, la communication d'ouverture (presse, affichage mailing, newsletter, publi rédactionnel magazine interne et externe, signalétique provisoire remplacée par la définitive le 17 juillet 2014, 'L'inauguration

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc382e633183e2ee17bcf

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[O] qu'elle ne viendrait ni à l'inauguration d'un programme ni à la réunion qu'il organisait vendredi matin. - un échange de courriels du 23 octobre 2015 par lequel, d'une part, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63465937c024d1adffef7536

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Mme [Z] indique également qu'avant l'inauguration du 7 décembre 2018, tous les salariés sont venus « pendant une semaine mettre tous les stocks en place, (ont) fait toutes les réunions de stratégie, emplois

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CA

5ème Chambre

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Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il n'y a pas lieu d'inclure dans ses frais le coût d'un cocktail pour l'inauguration des nouveaux locaux.

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CA

Chambre des Terres

64f2d04e5aeec3d96923897a

Appel

24 août 2023

24 août 2023

L'inauguration de la RDO ayant été faite en 1975, il doit être retenu que les travaux de remblai de grande ampleur ont été mis en 'uvre au début des années 1970 et à tout le moins terminés en 1975.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66ac76b0a9cfa399a90d1ff3

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

de journée et les 'éléments pris en compte dans le calcul', tels l'ouverture de la porte et sa fermeture de bureau, l'heure du dernier accès, des actions particulières ( 'coup de main jardinier'/inauguration

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6791de4a93ef93c421386a19

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

heures travaillées pendant les heures d'ouverture habituelles de l'épicerie, mais bien de très grosses journées de travail qu'elle avait dû effectuer pour les période de fêtes de fin d'année et l'inauguration

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

67ee19536cff766e94e388f6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Nous avons en effet constaté successivement les faits suivants : ' Pendant l'inauguration du Klaxoon Store le 26 novembre 2019 vous avez pris à part un membre du board puis plusieurs collaborateurs pour

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035705997b818969521af7d

Appel

27 avril 2016

27 avril 2016

Le chantier est terminé depuis le 30 novembre 2012 et l'inauguration été programmée au 12 décembre 2012. Il est donc évident que vous ne pouviez plus être affecté à ce chantier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

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Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Les travaux d'aménagement entrepris par la société AMNESIA ont pris fin courant septembre 2003 et l'inauguration des lieux loués est intervenue en octobre de la même année.

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Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9420b

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

son assistance pour la mise en place et la présentation des produits commercialisés, les manifestations spécifiques et les actions de promotion locales et de communication les mieux adaptées à l'inauguration

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004963d497adffda423c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par ailleurs, la société intimée justifie qu'à compter du mois de décembre 2015 jusqu'au licenciement de Mme [F], elle a eu recours aux produits fabriqués par la société INUU-SCIENCE, à savoir : - NU-BIO

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