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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
: - se rapprochera des couleurs et matériaux extraits localement ; - s'inscrira dans le paysage ; - les couleurs claires et " criardes " sont proscrites, notamment le blanc pur.
Source officielleChambre sociale
651fa55bc601f08318991753
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Lors du délibéré : Mme Isabelle COLIN ARRET : avant-dire-droit prononcé publiquement le 03 octobre 2023 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour et après prorogation, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcfa
12 mars 2008
12 mars 2008
D'autre part, lors du congrès organisé par EDIMA, postérieurement à l'engagement de l'intimé, il a pu prendre connaissance d'autres documents et rencontrer l'ensemble de ses collègues.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9406d9e13277d6e38e2
1 février 2022
1 février 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officielleChambre A - Civile
6811b6d944bf0d1935aef902
29 avril 2025
29 avril 2025
29 avril 2025 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Isabelle
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02633_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il ressort des photographies produites par la requérante que la grille en fonte entourant l'arbre, d'une couleur marron foncé se détachant sur le trottoir d'un gris beaucoup plus clair, était parfaitement
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca2f340a545067a49c150a
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Jean-Christophe GUERRINI, avocat au barreau de PARIS, toque : T07 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Isabelle
Source officielleChambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd985
9 juillet 2025
9 juillet 2025
, haute cadence type SCD 20-GV/10 (149 000 euros) -d'un porte couteau type CI20(6 660 euros) -d'un compresseur à vis (60 000 euros) -d'un lot de pièces d'usure (12 400 euros) -de porte-couteaux motorisés
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65dee0b47f398b00089bfb16
17 janvier 2024
17 janvier 2024
l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Déborah BOHÉE, conseillère et Mme Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2705d6f7f678d495c0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE Me Claude-Marc BENOIT le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
L'U.R.S.S.A.F DE LA GIRONDEc/La SELARL DE MEDECINS RADIOLOGUES
6163772ef6919f4eda2c381d
3 mars 2011
3 mars 2011
L'U.R.S.S.A.F DE LA GIRONDE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Maître Françoise PILLET loco Maître Jean-Jacques COULAUD
Source officielleRétention_recoursJLD
661f66052313f20008a5265f
16 avril 2024
16 avril 2024
NIMES 13 avril 2024 [L] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 16 AVRIL 2024 Nous, Mme Isabelle ROBIN, Conseillère
Source officielle3e Chambre A
5fdc910a795c82b417bac3b6
15 novembre 2018
15 novembre 2018
CHAUFFAGE - SGPC Société AREAS DOMMAGES Société MAAF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure CAPINERO Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Dominique LEDUC Me Isabelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931ab
17 janvier 2023
17 janvier 2023
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTES Madame [L] [K] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
680b1a542364a383b77474ba
24 avril 2025
24 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c792
1 juillet 2008
1 juillet 2008
depuis 2003, en raison d'une conjoncture économique très mauvaise, de la concurrence des pays de l'Est et de l' Asie , la majorité des entreprises françaises de fabrication de pinceaux fins d'art, de couleurs
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
651e5398a81daa831884f5ac
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05358_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6035d1bfc8168d38b3146cb1
19 février 2016
19 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9373a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePage 9 sur 29
SCP D'INFIRMIERES LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU, VIRGINIE DOUCET CHRISTELLE RENOY FABIENNE REINER ET CELIA DARIES
21/04/2026
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SCP d infirmières Christine LAFFORGUE, Luce CORJON, Isabelle MARTET, Stéphanie COULEAU, Virginie DOUCET, Christelle RENOY et Fabienne REINER
20/11/2022
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU ET MARIE ESPOSITO
31/07/2021
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU ET MARIE ESPOSITO
04/12/2018
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, MARIE-PAULE BARBAT, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET et STEPHANIE COULEAU
02/03/2008
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