CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 066 résultats pour « JEANNE Bertrand »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

64a66089bbd03a05db965398

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

la société MAISON BERTRAND RAVACHE de sa demande de rétractation partielle de l'ordonnance du 24 mai 2023 ; - de débouter la société MAISON BERTRAND RAVACHE de sa demande de restitution des fichiers,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890a3

Appel

27 octobre 2004

27 octobre 2004

C / Jean-Pierre A...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69e8632dcdc6046d4719ba37

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

ESKAMI venant aux droits de la société ASSURCREDITS prise en la personne de son président en exercice Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8772c

Appel

12 juillet 2005

12 juillet 2005

C/ Bertrand X..., S.A. X... & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...

Source officielle
CA

TARIFICATION

67061e28fde28ee42071105f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ARRET N° S.A.S. [8] C/ [7] Copies certifiées conformes - S.A.S. [8] - [7] - Me Bertrand Patrigeon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c77

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Bertrand Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix BL/MLM Grosse à Me Jupile-Boisverd, Avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION

Source officielle
CA

1ère Chambre

696a3169cdc6046d4785002f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [F] [V] Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a099

Appel

16 mai 2007

16 mai 2007

ARRÊT No du 16/05/2007 AFFAIRE No : 06/00314 BS/VB Jean-Pierre X..., Chantal Y... épouse X..., E.A.R.L. LA BAPHIE C/ Simone Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe95

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

C/ Jean Y...

Source officielle
CA

1re Chambre A

61625c8bd64a6b1f51487666

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

APPELANTS Monsieur [C] [V] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2] (ITALIE), demeurant [Adresse 2] représenté et plaidant par Me Bertrand DUBOIS, avocat au barreau de GRASSE, substitué par

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660cf25f7c1ccb0008628d2b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

de MONTPELLIER Madame [S] [F] née le 02 Décembre 1981 à [Localité 11] (67) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a598

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2005, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864df

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

Jean Louis X... Y.../ Melle Nicole Z... M. Roger Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...

Source officielle
CA

ETRANGERS

63d0d5ab81a7b805de12b546

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

alias [U] [Z] né le 02 Mai 1997 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd9447d

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/03/2019 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 14 MARS 2019

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162558bbfc8340a0e74b85f

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

Michel LUCHEUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D0605 Assistée de Maître Bertrand CHABENAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1818 Assistée de Maître Jean-Marie BURGUBURU, avocat au barreau de

Source officielle
CA

14e chambre

6262489eb1a50c277d4c5d32

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

déférée à la cour : Ordonnance rendue le 13 Septembre 2021 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 21/01036 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Marie-Thérèse BOURNAZAUD veuve Xc/Martial Louis X

6253c8e2bd3db21cbdd86878

Appel

7 mai 2003

7 mai 2003

Il est vrai que Catherine et Philippe X... ont renoncé le 26 octobre 1993 à la succession de leur grand-père, et que Jean-Loup X... a renoncé le 20 février 1996 à celle de son père.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aad

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

DU 11 Juillet 2001 ----------------------- RP SCP PERRET-TAYEAU- MALGOUYAT MUTUELLES DU MANS C/ Jean-Paul Z... C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89daa

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

l'arrêt au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile et signé par Monsieur Bertrand

Source officielle

Page 9 sur 154

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC56 résultats

Journal officiel
Créations

BERTRAND, Claire, Marie, Jeanne

SIREN 998989842Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

05/03/2026

Voir →

Créations

Bertrand, Alexandra, Marie, Jeanne

SIREN 990959074Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

11/09/2025

Voir →

Modifications diverses

BERTRAND, Edwige, Jacqueline, Jeanne, Francine, ANDRE

SIREN 893324327Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

22/04/2025

Voir →

Modifications diverses

BERTRAND, Isabelle, Marie-Jeanne

SIREN 412846529Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

30/03/2025

Voir →

Créations

BERTRAND, Karen, Marie, Jeanne, Georgette

SIREN 930415476Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

10/07/2024

Voir →