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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a07
4 avril 2024
4 avril 2024
N° RG : 23/00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04-04-2024 à : Me Anne-Sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Anne-Charlotte PASSELAC de la SARL JAMES
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f01b
2 novembre 2011
2 novembre 2011
cour : Jugement rendu (e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 07/ 01173 Copies exécutoires délivrées à : Me Morgan JAMET
Source officielleChambre 3-1
6622095d9ce14200083895e1
18 avril 2024
18 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.
Source officielle9e Chambre B
61635dd8683f470e3416dbd2
4 mai 2011
4 mai 2011
[V] [T] [K] [J] C/ S.A.S [P] INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : Me François MARCHIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Laurent JAMMET
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7cb
2 novembre 2011
2 novembre 2011
cour : Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 07/01172 Copies exécutoires délivrées à : Me Morgan JAMET
Source officielle1ère ch. civile
6710aa74be64d7e5102451e4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
civile, - condamné la Sas James Hardie Bâtiment aux dépens de l'incident
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fca6ac7a412fe550e65b727
22 octobre 2020
22 octobre 2020
N° Portalis DBVJ-V-B7B-KEN2 Monsieur [E] [G] [H] [Z] Madame [J] [F] [B] épouse [Z] SARL MOULIN DE VIGONAC c/ Monsieur [O] [I] SARL PLATRIERS PEINTRES ASSOCIES SARL DANIEL SARL MJ JAMOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88da8
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Représenté par Me Joseph JAMET (avocat au barreau de SAINTES) D.R.A.F.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89527
11 octobre 2007
11 octobre 2007
SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 18033 2007 / 001158 du 14 / 05 / 2007) APPELANTE suivant
Source officielle1ère chambre section inst
64c0b90da67f3dd969e5506f
25 juillet 2023
25 juillet 2023
PLURIAL NOVILIA société anonyme d'HLM inscrite au RCS de REIMS sous le n° 335 480 679 dont le siège social est situé 2 place Jamot 51100 REIMS, agissant poursuites et diligences de son Directeur Général
Source officielle2ème CH - Section 1
654b37e856298f8318387c83
6 novembre 2023
6 novembre 2023
- la souscription d'un prêt en date du 27 septembre 2011 d'un montant de 62.000 euros, d'une durée de 120 mois, souscrit solidairement par les époux [B], pour l'achat de parts sociales du GAEC de Janet
Source officielleChambre 3-1
5fdb7819040cad56803be62c
7 mars 2019
7 mars 2019
A ces mêmes dates 3 inspections de cargaison réfrigérée ont été réalisées par la société mexicaine JAMIT mentionnant , qui a conclu à un relevé de température d'une moyenne respective de 7,3° C, de
Source officielleChambre 1-1
627b54fd76c5d9057df7ff60
10 mai 2022
10 mai 2022
L'immeuble 'le Marly' sis immédiatement à côté, de même époque et de même standing que le St James, présente un prix au mètre carré en moyenne de 24'123 €, selon l'expert [J], tous étages confondus.
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdba7311aec96864ccb4d07
13 février 2019
13 février 2019
Représentant : Me Fréderic Y..., avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur James Z... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d0
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Bt Taïnos No98 Rivière Roche Jambette 2 Résidence Les Caraïbes Avenue Georges Gratien 97200 FORT-DE-FRANCE Représentant : la SELARL GERMANY - CONSEIL & DEFENSE (avocats au barreau de FORT DE FRANCE)
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc27
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Lyon du 1er mars 2010 3ème chambre RG : 2009/ 05062 APPELANTS : SARL ALLEZ LES BLEUS ... 69200 VENISSIEUX représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Jamel
Source officielleETRANGERS
67f4b103da16d54af38e6184
5 avril 2025
5 avril 2025
PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Pascal CARLIER, président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de James
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864c2
6 janvier 2003
6 janvier 2003
Patrick Y... ... par Maître WETZEL, avocat à la Cour INTIMES : 1) L'Association DES JARDINS FAMILIAUX ayant son siège Mairie d'Obernai à 67210 OBERNAI représentée par son représentant légal 2) Monsieur James
Source officielleChambre Premier Président
68872fce147ef4d642d375b1
25 juillet 2025
25 juillet 2025
SEINE-MARITIME Absente INTIMÉS : Monsieur [C] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Absent, représenté par Me Diego CASTIONI, avocat au barreau de ROUEN, commis d'office, CENTRE HOSPITALIER PIERRE JANET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fde65aee110643f994e7f25
22 juin 2018
22 juin 2018
Jamel X..., neveu de M.
Source officiellePage 9 sur 65