Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
65b36a4e8c0355000835f5de
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ZERO FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Baptiste LE ROY, avocat au barreau de PARIS, toque : E2313 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0f9
14 février 2008
14 février 2008
COPIE + GROSSE Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques- André GUILLAUMIN LE : 14 FÉVRIER 2008 No- Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00187 Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26b
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES CHAMBRE CIVILE Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 05 / 00764 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d333
22 octobre 2009
22 octobre 2009
BM / GP COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Didier TRACOL Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 22 OCTOBRE 2009 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b458
24 avril 2008
24 avril 2008
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 24 AVRIL 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 AVRIL 2008
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953e
6 septembre 2007
6 septembre 2007
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 06 SEPTEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 06 SEPTEMBRE 2007
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0be
26 juin 2008
26 juin 2008
Enregistrement le 27 / 06 / 2008 COPIE le 26 / 06 / 2008 Me Hervé RAHON Me Didier TRACOL Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES GROSSE LE : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 26 JUIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2db
14 février 2008
14 février 2008
COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 14 FÉVRIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2008 No-Pages Numéro d'Inscription
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a7830d8121050008662e25
16 janvier 2024
16 janvier 2024
qualité de mandataire liquidateur de la SARL ALTENDIS [Adresse 3] [Localité 8] Maître Me [T] [Y], en qualité de mandataire ad hoc de la SARL ALTENDIS [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89698
20 septembre 2007
20 septembre 2007
ER/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON SCP LAVAL & LUEGER Me Didier
Source officielleChambre des Urgences
626a2f6671469e057d789ace
27 avril 2022
27 avril 2022
Judiciaire de TOURS en date du 19 août 2021, RG 20/02502, miunute n° 453/2 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2660 0616 7814 Monsieur [E] [K] 243 boulevard Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3a
15 mai 2008
15 mai 2008
COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 15 MAI 2008 CHAMBRE CIVILE No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 01357
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f0ba58ea6533065f551e58
3 avril 2025
3 avril 2025
prise en la personne de Me [E] [Y], en sa qualité de mandataire judiciaire de la S.A. [8] HOTEL [Adresse 3] [Localité 6] Immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 451 953 392 Représentées par Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a1
7 septembre 2006
7 septembre 2006
COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE AUDIENCE SUR RENVOI DE CASSATION DU
Source officielle12e chambre
64422a13d2fa6fd0f8040636
20 avril 2023
20 avril 2023
Versailles n° 383 744 059 MANTES INNOVAPARC [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Paul COUTURE de l'AARPI ABC ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 292 et Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre civile 1-2
677e149726e046654dc50c99
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Madame [G] [C] née le 26 avril 1984 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Paul COUTURE de l'AARPI ABC ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 292 Plaidant : Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67908b2d4143037ceabfbf89
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de CRÉTEIL, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CRETEIL sous le numéro 898 429 816, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60320c0bb32a794429fb7680
9 mai 2018
9 mai 2018
HONORE Exerçant ses fonctions : [Adresse 4] [Localité 4] Représentés par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Baptise
Source officielle15e chambre
631ade7df575634f1371efec
8 septembre 2022
8 septembre 2022
AIDEMO CONSULTING N° SIRET : 399 439 835 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Paul COUTURE, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 292 - Représentant : Me Jean-Baptiste LE
Source officielleAvis
CADA:20144327
11 décembre 2014
11 décembre 2014
, 12 avenue des Fleurs à Saint-Jean-Cap-Ferrat, 5 avenue de l'Olivier à Villefranche-sur-Mer, 16 chemin de Roccamare à Cap-d'Ail, 17 avenue Gramaglia à Cap-d'Ail, 21 chemin du Roy à Saint-Jean-Cap-Ferrat
Source officiellePage 9 sur 208